..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de la Manufacture française des pneumatiques Michelin

relative à la prise de contrôle conjoint de la société TyreDating par la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin et Atiro Holding

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin

.. ne rapporte aucun élément permettant de remettre en question la compétence territoriale des gendarmes qui ont établi ce procès-verbal ; "alors qu'il découlait de la seule lecture de la carte Michelin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fleury Michon, société anonyme, dont le siège est 85700 Pouzauges

(Paris, 15 février 2005), que la société civile immobilière Le Cornillon (la SCI) a, de 1995 à 1998, effectué des opérations sur le marché des options négociables par l'intermédiaire de la société Michaux

attaqué (Paris, 15 février 2005), que la société en nom collectif La Résidence (la SNC) a, de 1989 à 1998, effectué des opérations sur le marché des options négociables par l'intermédiaire de la société Michaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Micheline, Henriette, Odette P., épouse divorcée de M.

Guy X..., 4°/ de Mme Micheline X..., demeurant tous trois Quatre chemins, 97139 Abymes, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

X..., engagé à compter du 27 septembre 1967 en qualité d'agent de manutention, d'expédition et de réception par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, a été licencié le 30 janvier

Jean-Jacques Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Micheline Y..., domiciliée [...], 3°/ à M.

X..., engagé le 22 septembre 2008 en qualité de cadre par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, a été rompu le 31 mars 2010 ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite par actions

Casino), a fait construire un bâtiment à usage de supermarché en confiant la maîtrise d'oeuvre à la société Etudes et technique du bâtiment ingénierie (société ETBI) et le lot carrelage à la société Michon

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1995 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de la société Manufacture Michelin, dont le

N° RG 25/01326 - N° Portalis DBZ7-W-B7J-FZWA minute n° 26/175 du 13/04/2026 Grosse et expédition le : à Me MICHELOT JUGEMENT DU 13 Avril 2026 Par mise à disposition au Greffe du TRIBUNAL JUDICIAIRE

Y... a été engagé par la Compagnie générale de nettoyage (CGN) à compter du 20 octobre 1989 en qualité de manutentionnaire et affecté sur le site de la société Michelin à Bourges ; qu'en mai 1999, la société

Michaux, premier président, de Mme B... et de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, dont le siège est ...

2013, le service informatique du CHU de Nice a découvert qu'un keylogger-dispositif permettant d'espionner la frappe du clavier et de capter des données avait été installé sur les ordinateurs de Mme Micheline