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Codes de loi français

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278 résultats pour « Michel LE BRAS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 33

—

Limite du stade Léo-Lagrange jusqu'au boulevard du Maréchal-Juin, école maternelle Louise-Michel incluse. Boulevard du Maréchal-Juin (école maternelle) jusqu'à la rue du Capitaine-Descamps.

LEGIARTI000051297166

—

Apartado 002418 EC Praça Município, 1111-001, Lisboa, Portugal reference-sexe http://www.reference-sexe.com/ Tukif Apartado 02418, EC Praça Municipio, 1111-01 Lisboa, Portugal Jacquie et Michel http://www.jacquieetmichel.net/ Detchema ML DE BARCELONA

LEGIARTI000027152458

—

BASSIN HYDROGRAPHIQUE CODE HYDRO NOM DU TRONÇON LIMITE AMONT LIMITE AVAL SAMBRE D 0--022 ― La Sambre canalisée et bras de décharge bassins d'alimentation du canal de la Sambre à l'Oise Frontière avec la Belgique SAMBRE D 0130700 Helpe

Article Annexe 211-1.A.2

—

Courbe des bras de levier de redressement. Notations. Sont portés : en abscisses, les angles d'inclinaison ; en ordonnées, les bras de levier de redressement. (schéma non reproduit ; consultez le fac-similé) 2.

LEGIARTI000027070587

—

CANCHE E5400620 Ré fontaine CANCHE E5400650 Ternoise CANCHE E5400700 Faux CANCHE E5400750 Planquette CANCHE E5400770 Riot-le-Vasseur CANCHE E5400850 Crequoise CANCHE E5400900 Embrienne CANCHE E5410561 Bras

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Laurent-les-Bains, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Mélany, Saint-Michel-d'Aurance

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

OBSERVATIONS. ( 1) Y compris les bras, canaux et dérivations dans lesqueles ont peut pénétrer en tout temps [...] : bateau de pêcheur. SARTHE. Loir A partir du moulin de la pointe au-desous de la commune de la Chartre.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Flexion de l'avant-bras C5 - C6 Supinateur ou styloradial Percussion de l'apophyse styloïde du radius, le coude fléchi à angle droit, le bras en légère supination.

Article Annexe 4

—

Suspension bras fléchis (SBF) Facteur : force fonctionnelle (endurance musculaire des bras et des épaules). Description du test : maintenir les bras fléchis en position suspendue à une barre. Instructions pour le candidat : 4.

LEGIARTI000044237340

—

Département du Finistère Lac de retenue Saint-Michel, à Brennilis Lac du Drennec, communes de Sizun et Commana Département de la Haute-Garonne Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 400 mètres.

Article 1

—

Lignières-de-Touraine, Ligré, Luzé, Marçay, Marigny-Marmande, Panzoult, Parçay-sur-Vienne, Pont-de-Ruan, Razines, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillysur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Michel-sur-Loire

LEGIARTI000030541821

—

Département de l'Ardèche Communes d'Aubenas, Chambonas, Genestelle, Mayres, Montréal, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Péray, Saint-Pierreville, Vernoux-en-Vivarais.

Article ANNEXE

—

échéant de dispositifs de contrôle d'interférence ; - grues mobiles automotrices ou sur véhicule porteur, grues auxiliaires de chargement de véhicules ; - grues portuaires, grues sur support flottant ; - débardeuses pour les travaux forestiers ; - bras

Article Annexe II

—

La maîtrise du véhicule hors circulation La position de conduite (bras, dos, jambes, pieds et mains)-Le réglage du/ des rétroviseur (s). -la signalisation verticale et horizontale : connaître la signalisation et comprendre son rôle ; Séquence 4.

Article Annexe 4

—

Suspension bras fléchis (SBF) Facteur : force fonctionnelle (endurance musculaire des bras et des épaules). 4. Endurance de course-navette Facteur : endurance cardio-respiratoire.

Article ANNEXE 2

—

APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LES RAPPES 88 APRR A0036 GLANON 21 APRR A0036 LE BOIS GUILLEROT 21 APRR A0039 PONT CHENE D'ARGENT 21 APRR A0039 PONT VAL DE SAONE 21 APRR A0043 SAINT JULIEN MONT-DENIS 73 SFTRF A0043 SAINT MICHEL

Article Annexe

—

: : : Toutes les communes : : : : : : Escaudes : 82,2 : : Giscos : 88,7 : : Goualade : 83,8 : : Lartigue : 85,6 : : Saint-Michel-de

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

Articles de protection des membres supérieurs : - épaulières ; - coudières ; - protège-poignets ; - protège-avant-bras ; - protège-paumes ; - gants et vêtements assurant une protection contre les chocs mécaniques et les agressions physiques, comportant

LEGIARTI000050672734

—

Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR L'huis-St-Benoit 781240 6695769 2019_LOT3_ZG_89_001_S5_bis 1 Les Valtats 780192 6694276 2021_bis_22-1 Bretagne Côtes-d'Armor ZG_22_002 Saint-Michel-en-Grève

Article Annexe II

—

Les épaules doivent être décollées du sol, les coudes fléchis, les mains sur la face avant des épaules, les bras en contact avec la poitrine et le menton placé contre le sternum. Un maximum de répétitions doit être exécuté en deux minutes ; 2.

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