MICHEL, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

recueilli les doléances des clients ; Olivier M..., gendarme, qui explique n'avoir pu dormir pendant son séjour du 5 au 8 mai 2012, de même que Christophe I..., Isabelle D..., Vincent N..., Bernard O..., Michel

MICHEL, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL,Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL, Conseiller Mme MARTIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GIACOMINI, greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

MICHEL, Conseiller Mme MARTIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme NONDIER, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

MICHEL, Conseiller Mme MARTIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme BAJEUX, Greffier ARRÊT : contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la

Y... dans la procédure l'opposant à Michel Z..., la chambre de l'instruction s'est contredite ; "alors, en outre, qu'en omettant de répondre à l'articulation essentielle du mémoire de Martine Y...

l'instruction : 09 Novembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Mai 2011 Date de mise à disposition : 30 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 30 Mai 2011 APPELANTE : Mme Martine Michèle Y... épouse Z...

l'instruction : 09 Novembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Mai 2011 Date de mise à disposition : 30 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel

MICHEL,Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL, Conseiller qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL,Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

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, 16 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 150 MARCUZZI CLAUDE, 30 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 151 MARTINE MICHEL, 13 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 152 MICHAUX JEAN, 3 RUE DE ROME, LAMBERSART 153