que l'association Club de Recherches et de Loisirs, ayant pour objet l'exploitation de centres d'animation sportive, culturelle et de loisirs, a employé du 1er novembre 1994 au 31 décembre 1996 des moniteurs

Le 21 novembre, par lettre recommandé avec accusé de réception, l'EURL TELECOM MONETIQUE propose de convenir d'une nouvelle date de livraison et précise, qu'en cas de refus du client, l'EURL TELECOM MONETIQUE

Simon X... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, des chefs, notamment, d'exercice d'une activité de moniteur de ski sans déclaration préalable et d'emploi de moniteurs n'ayant pas les qualifications

, avaient pu bénéficier du financement de ces formations, que ses demandes n'étaient pas mentionnées dans les plans de formation, qu'il existait deux postes d'éducateurs spécialisés et un poste de moniteur

(Allier), en cassation d'une ordonnance rendue le 3 décembre 1992 par le premier président de la cour d'appel de Rennes, au profit de la société civile professionnelle (SCP) d'Aboville et de Moncuit, dont

Après l'édification de l'immeuble, la société Monnet a levé l'option d'achat prévue par le contrat de crédit-bail, acquérant ainsi la propriété du bâtiment. 4.

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 29 janvier 1999) que Mme Y..., engagée le 17 janvier 1972 par l'Association familiale départementale de l'aide aux infirmes mentaux en qualité de monitrice

L... a été engagé le 23 août 1993 par l'association Agos, aux droits de laquelle est venue l'association Apamigest, en qualité de moniteur ; qu'ayant sollicité de son employeur son reclassement dans l'emploi

[S] a été engagé par l'association [Adresse 3] en qualité de moniteur de voile à compter de l'année 2000 dans le cadre de contrats à durée déterminée, le salarié exerçant les fonctions de moniteur de ski

le chantier, se sont couchés devant les engins et se sont opposés au déroulement des travaux du chantier de l'autoroute; qu'à 16 heures 10, Pierre D... pénétrait dans le périmètre de sécurité et montait

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Château Le Grand Monteil

espace vierge ; qu'autrement dit, les lignes ne se collent jamais ; qu'en retenant cependant que « le blanc que l'on remarque d'une ligne à l'autre provient du talus existant entre les lettres qui ne montent

ait présenté des difficultés techniques particulières; qu'à la date de l'ordonnance d'expertise, la valeur de la lettre C était de 105 francs; que, par conséquent, les honoraires dus à l'expert se montent

choisi de longue date, dans l'océan, à droite en sortie de baie, à distance du récif corallien ; que Christine B... se trouvait au nombre des plongeurs dans un groupe composée de quatre GM et d'un moniteur

X... a été engagé le 5 décembre 1977, par contrat à durée déterminée de 10 mois, par l'Association laïque de gestion des établissements de l'enfance inadaptée (ALGEEI) en qualité de moniteur remplaçant

garantie du montant initialement fixé ; que, parallèlement, l'éditeur a cédé à la Banque Fédérative Crédit Mutuel, aux droits de laquelle vient la société Banque de l'économie, du commerce et de la monétique

que plusieurs sommes lui étaient dues et que la transaction ne comportait pas de concessions réciproques ; alors, encore, que la cour d'appel a dénaturé l'attestation délivrée par le responsable et moniteur

d'instruction ; "aux motifs que, "si les conditions de l'exercice de plongée n'étaient pas parfaites, aucune faute caractérisée n'a été relevée dans son organisation comme dans son déroulement, cinq moniteurs

plaint la victime ; "aux motifs que Jean-Luc Y... a indiqué qu'ayant entendu un bris de vitre provenant du rez-de-chaussée, il s'était enfermé dans la chambre de sa fille pendant que Yannick X... montait

X... avait fait valoir que le montant total des redevances acquittées par lui au cours de l'exécution du contrat annulé se montait à une somme de 1 395 611,82 francs ; que la cour d'appel, qui n'a pas