"aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier que Jean Y... a été convaincu d'usage, trafic et fait de faciliter à autrui l'usage de stupéfiants ; qu'au cours de l'information, sa concubine, Nathalie

: 16 Février 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 21 avril 2026 Date de mise à disposition : 02 juin 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie

François Régis VERNHET de la SELARL FRANCOIS REGIS VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : SARL Bertoli [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nathalie

BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualtié audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Nathalie COOK de la SELARL COOK

Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 Février 2025 en audience publique devant Nathalie

Tom et Franck X..., Mme Nathalie X... épouse Z... et M.

Nathalie, Exploitant sous l'enseigne TENDANCE ATTITUD' C/ Caroline X...

00608 ARRÊT DU 19 Janvier 2016 APPELANTE : LA SAS MT2A Route de Touraine 72190 SAINT PAVACE représentée par Maître Valérie MOINE, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Nathalie

Assisté de Maître Vianney FOULON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

COMMERCE D'AIX EN PROVENCE JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DU 21/01/2025 Numéro de rôle : 2024 016138 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 21/01/2025 Président : Madame Nathalie

RG N : 12/ 00594 AFFAIRE : Nathalie X... C/ SAS Y... venant aux droits de la SA AUTO SPORT P-L. P/ E.

LE CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emilie COMYN Me Nathalie FAISSOLLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire hors

Il ressort de la demande d'ouverture et des explications fournies en chambre du conseil que la société [Adresse 2] (SARL) est susceptible de présenter un plan de redressement.

n'était qu'une partie du travail de Madame Magali X... ; - qu'à la reprise de cette dernière après son opération, le 11 mars 2004, un poste aménagé, évitant le port de charges lourdes lui a été fourni

, concernant des sévices sexuels infligés par son oncle, alors que ces sévices sexuels sont niés tant par Nathalie que par son oncle et que leur réalité n'est confortée par aucun élément de la procédure

[V] C/ PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Nathalie

disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt sept Février deux mille douze, par Raymond MULLER, Président de Chambre, assisté de Nathalie

la société ou de cession ou d'apport du fonds de commerce de la société, ainsi que tout projet d'émission d'instruments financiers donnant accès directement ou à terme au capital de la société, * fournir

Alain X... et de Mlle Nathalie X... et de Me Odent, avocat des Etablissements Duffour et Igon, - les conclusions de M.