-1, L. 229-31, L. 229-34 et L. 229-36 du Code rural, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Olivier

Blondet conseiller rapporteur, MM. Le Corroller, Castagnède, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Guihal, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Olivier Z..., demeurant 21290 Saint-Broing-les-Moines, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 8 avril 1991 et 8 août 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Simone X..., demeurant "Les Oliviers", chemin

Sempère, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de l'Institut de prévoyance de l'industrie cinématographique, de Me Blondel, avocat de Mme X..., les conclusions de Mme Petit, avocat général

Olivier Y..., agissant ès qualités de représentant des créanciers de la société Cariou décors, demeurant ...

: - L'ASSOCIATION "SYNDICAT DES EDITEURS DE LOGICIELS DE LOISIRS", contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 14 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre Olivier

Olivier A, demeurant ... ; M.

déférée à la Cour : décision (loi 71-1130 du 31 décembre 1971) rendue le 4 mars 2011 par le délégué du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS no 721/ 195149 DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Olivier

unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 23 mars 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Olivier

Olivier, - la société SODICHAMP, - la société A...

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [O] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée par Me Pierre olivier DILHAC de la SELARL ASTREA, avocat au barreau de DAX

Olivier, reconnais devoir à M. Y...

Olivier, - L'ADMINISTRATION des DOUANES et DROITS INDIRECTS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 26 janvier 1995, qui, pour infractions à

MANAGEMENT anciennement dénommée EQUITIS GESTION SAS situé [Adresse 1] représenté par son receveur la SAS MCS ET ASSOCIES ([Adresse 2]) venant aux droits de la SOCIETE GENERALE représentée par : Me Olivier

Olivier X..., domicilié le Maestro BP 9581, 110, place d'Acadie, Antigone, 34045 Montpellier Cedex 1, pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de l'entreprise Lefebvre et fils

Marc C..., Jean-Yves X... , William Y..., Didier Z..., Frédéric A..., Olivier B...et la société Purfer des fins de la poursuite du chef de recours aux services de personnes exerçant un travail dissimulé

, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, Me Olivier de NERVO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le

Olivier X..., demeurant Le Maestro, ..., - ès qualités de commissaire à l'exécution des plans des sociétés Aix Sud, SARL Aubrac Margeride super distribution, SCI Aubrac Margeride, SARL Avignon distribution

conséquences dommageables d'un accident de la circulation dont Sylvain Z..., jugé coupable d'homicide involontaire, a été déclaré tenu à réparation intégrale envers Murielle Y..., veuve de la victime Olivier