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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
6968ec9ecdc6046d47659554
14 janvier 2026
Agissant poursuites et diligences par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de Nanterre : 790 258 834 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
Pôle 4 - Chambre 1
6353888b513cb5adff943777
21 octobre 2022
Valdoie sous le numéro 778 725 093, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 11] [Localité 24] Représentée et assistée de Me Belgin PELIT-JUMEL
Pôle 5 - Chambre 9
68fb978111af6ba0065f3d0c
22 octobre 2025
[O] [J] [Adresse 24] [Adresse 8] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 19] sous le numéro 524 375 318 Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat
Pôle 4 - Chambre 6
5fdbd098315bd9af6f35d6ed
25 janvier 2019
anciennement dénommée SOCOTEC FRANCE ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
de la SELARLU BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, toque D 1119 Assistée de Me Emmanuel DE MARCELLUS plaidant pour le Cabinet FTPA, avocat au barreau de PARIS, toque P 10, Me Camille
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100994
23 septembre 2015
Rapidement, ils vivent ensemble et Monsieur X... accède au désir d'enfant de sa compagne, se disant heureux et épanoui par la venue au monde des jumelles en 2006.
Pôle 1 - Chambre 8
670a1179f178dc2492b0fbda
11 octobre 2024
INTERNATIONAL INVESTISSEMENT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03167_20240709
9 juillet 2024
nées en France le 2 septembre 2019, actuellement en petite section de maternelle, ne connaissent pas l'Albanie et s'expriment en français ; elle a pris des cours de français dès 2017, elle travaille comme
6162b6204785972364720404
26 octobre 2012
APPELANTE : SAS IMPERIAL CLASSIC DIFFUSION - ICD prise en la personne de son Président, Monsieur [O] [F], ayant son siège social [Adresse 2], représentée par Maître Belgin PELIT JUMEL de la SCP
Pôle 3 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94cd
3 avril 2024
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRET DU 03 AVRIL 2024 (n° 2024/ , 4 pages) Numéro
61630b7342de3d260b993296
23 novembre 2011
15] [Localité 14] 5°) Monsieur [H] [F] [N] [X] [Adresse 15] [Localité 14] 6°) Mademoiselle [I] [E] [M] [X] [Adresse 15] [Localité 14] représentés par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT
616372591cf28a447224e001
24 février 2011
(Assignation devant la Cour d'Appel de PARIS par acte du 30/12/10 délivré à personne morale) Madame [M] [P] épouse [O] demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2403806_20260304
4 mars 2026
D..., représenté par Me Pelit-Jumel, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise médicale en vue de déterminer s’il
67f9f3b8a6be9c926c7caac3
CONSTRUCTION anciennement dénommée SOCOTEC FRANCE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 15] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
67f9f3b9a6be9c926c7caacd
9ème Chambre
DTA_2417022_20250617
17 juin 2025
dont elle s'occupe quotidiennement dès lors que sa fille travaille, est atteinte d'une drépanocytose et assume seule la gestion de ses deux jumelles âgées de 3 ans.
65af67deb6c6260008b5306a
17 janvier 2024
de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 ayant pour avocat plaidant, Me David BOUSSEAU, avocat au barreau du VAL DE MARNE, toque PC 312 Intimée au principal
JCP TANCREDE
6866e576d33109fd079b58c4
1 juillet 2025
exécutoire délivrée le à : Me JUGELE Copie certifiée conforme délivrée le à : Madame [U] [O] Dossier JUGEMENT DU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION RENDU LE 01 JUILLET 2025
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2203855_20220919
19 septembre 2022
Considérant ce qui suit : 1.Mme E B a donné naissance le 11 février 2004 à deux jumelles.
Pôle 5 - Chambre 6
6319876351eeae4f1309d230
7 septembre 2022
de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119, avocat postulant Avocat plaidant : Maître Mari-Carmen GALLARDO-ARDOUIN, Avocat au Barreau de Paris, COMPOSITION
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