Madame Paulette X... a exploité jusqu'au 31 décembre 1995 un fonds de commerce de discothèque à l'enseigne LE NELSON, à REDESSAN (Gard).

Paulette, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 11 février 1988 qui, tous deux pour abus de confiance et destruction de documents, Paulette Y...

La secrétaire lui a demandé ou se trouvait la palette que nous cherchions. Il nous a répondu « j'en ai rien à foutre de ce conard et petit con, et de sa palette. J'ai autre chose à faire ».

.., jusqu'à 500 palettes qui transitent sur notre plateforme, palettes qui ont préalablement fait l'objet d'une sélection rigoureuse » ; qu'or selon la DDPP, M.

La SARL PALETTE PUBLICITE VAR, défaillante à la présente instance, ne produit ni la preuve d'un paiement, ni celle d’un fait libératoire.

MOTIFS Attendu que les 3 000 palettes objet de la facture du 21 août 2009 d'un montant de 24 039, 60 euros TTC adressée à la société Loctrans, dont la société Epalia réclame le paiement, correspondent

Mme Paillet-Augey a lu son rapport au cours de l’audience publique du 19 décembre 2025, tenue en présence de M. Ribeaud, greffier d’audience, les parties n’étant ni présentes ni représentées.

Après avoir, au cours de l’audience publique du 19 décembre 2025 à 11h00, entendu : - le rapport de Mme Paillet-Augey, magistrate désignée ; - et les observations de Me Gerin, représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - et les observations de Me Alampi, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Paillet-Augey a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

RIALTO Représentant : Me Olivier PAULET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [H] [C] - Membre de S.C.P.

Y..., Halim A... et Claude-Jean X... n'ont pas vendu en 1997 et ont dû vendre en 1996 ; qu'il précise que les vendeurs ont cédé des palettes européennes, des palettes européennes de deuxième choix et

d'Oye-et-Pallet a opposé un sursis à statuer sur la demande de permis d'aménager un lotissement comprenant dix lots, présentée par la SAS DIFI.

sur une palette par le transitaire à charge pour elle de procéder à une remise desdites palettes une fois que l'ensemble du dispositif médical déposé sur la palette est consommé; que les palettes font

La société Chep France réclame le paiement de 11 factures de location de palettes utilisées par la société Jardin du Val de Loire en date des 31 décembre 2017, 31 janvier 2018, 28 février 2018, 31 mars

Il précise que les troubles de jouissance dénoncés par la SCI LA PALETTE [X] ne lui permettent pas de s'exonérer du paiement de ses charges de copropriété.

Paulette, veuve Y... A...

A cet effet et suivant acte du 28 mars 2013, elle a conclu avec la société Lufti Kolgjini AB, société de droit suédois, un contrat lui assurant l'exclusivité de la distribution de paillettes de sperme

Sarl Palette Service produit l'attestation de M.

pour l'extension du bâtiment plus 140 palettes dans l'ancien bâtiment ce qui portait la capacité de stockage à 749 palettes, que celle-ci a travaillé sur les plans établis par Mr Jean-Luc Z... et que