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Selon le site du groupe, 150 000 hectares de plantations d'huile de palme et d'hévéas, pour le caoutchouc, ont été acquis en Afrique et en Asie.

civile, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 24-16.763 contre l'arrêt rendu le 25 avril 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5 - chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Palm

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A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 1ER AVRIL 2020 La société Palmyra

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 novembre 2019), la société Palm promotion, aujourd'hui dénommée Nacarat, a vendu à la société CMCIC Lease, aujourd'hui dénommée Crédit mutuel Real Estate

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune des Mathes, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'Hôtel de Ville, rue de la Sablière, 17570 Les Mathes La Palmyre

titre de conventions de financement et de conventions de réalisation de l'investissement Loi Pons, sous la forme de souscriptions collectées dans le cadre des conventions de réservation des SCI La Palmeraie

Pour rejeter la demande du syndicat des copropriétaires au titre des béquilles des portes palières, l'arrêt retient que, dans son rapport, l'expert ne décrit pas le désordre n° 4 comme étant caractérisé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Palmyre X..., veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Palmyre Y...

résidence de tourisme sur un terrain cadastré section AH n° 64 et 65 situé route du Lazaret, lieudit Aspretto ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Ajaccio, de la SAS Kallyste et de la SAS Palmyre

relative à la situation de la concurrence dans le secteur du transport aérien de passagers par hélicoptère sur l'hélisation de Cannes Palm Beach

Pascal Y... et la société civile immobilière Palmyre, des chefs de faux et tentative d'escroquerie, a déclaré son opposition irrecevable ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Palmyre PORTRON Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Jeanine HALIMI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

. *** FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Le 27 juillet 2005, le Trésorier de CAGNES SUR MER à fait notifier à la société PALMYRE

Le jugement rendu le 27 août 2021 par le tribunal judiciaire de Montpellier : Déboute la SAS Boivert et Parayre de sa demande de suspension du paiement des loyers ; Déboute la SAS Boivert et Parayre