Marc demeurant En Savy, Chaintré à La Chapelle de Guinchay (Saône et Loire), 44°/- Monsieur XL... louis demeurant R.N. 6 l'Orme à Créches sur Saône (Saône et Loire), 45°/- Monsieur XM...

l'article R. 123-9 du code de l'environnement n'a pas été publié dans le délai de quinze jours avant le début de cette enquête, comme prévu à l'article R. 123-11 de ce code ; - le classement des parcelles

À l'extrémité de l'impasse de la rue du Rocher, un espace faiblement urbanisé associe de grandes propriétés et des parcelles boisées. " Ce rapport justifie le classement en espace boisé de la parcelle

Les parcelles n° 266, 3521 et 3522 bénéficient d'un e servitude de passage sur cette parcelle n° 2794 indivise » ET AUX MOTIFS QUE « l'article 815-9 alinéa premier du Code civil dispose que : " Chaque

Pascal AO, à Mme Eliela P, à M. Tu AQ, à M. Eric AK, à Mme Laverna Q, à Mme Pereta A, à M. Orens AT, à M. Georges AD, à M. Georges O, à M. Manuiva AS, à Mme Marianne H, à M.

A... indique que les arbres constituant le bois sis entre la propriété et la mer croissent de 30 cm par an pour les prunelliers à plus de 50cm par an pour les ormes et les frênes mais il n'est apporté

C... indique que les arbres constituant le bois sis entre la propriété et la mer croissent de 30 cm par an pour les prunelliers à plus de 50cm par an pour les ormes et les frênes mais il n'est apporté

Jacquemin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le maire de Vence s'est opposé à la déclaration préalable qu'elle a déposée en vue de la division foncière des parcelles

Villeneuve-Saint-Georges s'est opposé aux travaux qu'elle a déclarés pour l'installation de douze antennes supplémentaires et l'agrandissement de la zone technique d'un pylône monotube existant implanté 8 rue de l'orme

Pascal YZ..., demeurant ... (Eure), 55°) de M. Jacques YA..., demeurant La Forêt du Parc à Saint-André de l'Eure (Eure), 56°) de M.

Le 10 octobre 2022, la commune de Courtenay a déposé une demande de certificat d'urbanisme pour la construction d'un city-parc sur la parcelle cadastrée n°AB-356, située rue des Ormes à Courtenay (Loiret

Portalis DBZH-W-B7K-C6BGW MINUTE N° 26/ ARCHIVE N° 26/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LORIENT JUGEMENT DU 09 Avril 2026 DEMANDEUR : Monsieur [P] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Pascal

livre foncier au nom de monsieur [U] [O] et cadastre comme suit : Section 14 n° [Cadastre 4]/[Cadastre 1] et [Cadastre 6]/[Cadastre 2] en pleine propriété (une maison de quatre pièces) ainsi que les parcelles

Pascal S..., demeurant ... du Touch, 19 / de Mme Nicole U..., demeurant ..., 20 / de Mme Yvonne V..., demeurant ..., 31190 Auterive, 21 / de Mme Manuela XW..., demeurant ..., 22 / de Mme Patricia

Pascal ZY..., demeurant ..., 52 / M. Jean-Pierre AJ..., demeurant ..., 53 / M.

[X] de sa demande de réintégration dans les parcelles cadastrées section A numéros [Cadastre 4], [Cadastre 11], [Cadastre 12] et [Cadastre 13] situées à [Localité 14], - enjoint à M.

En l’affaire Orman et autres c.

Par ailleurs, aux termes d'un procès-verbal de remembrement de la commune de Berd'huis du 24 mars 1970, Mm Z..., Y... et A... sont propriétaires de parcelles dont ils n'ont jamais pu prendre possession

sud-est du bourg de la commune de Férolles-Attilly et du chemin des Grimpériaux, et à l'ouest du chemin du Grand Orme.

. *** FAITS ET PROCÉDURE Les 30 et 31 mai 2016, de fortes pluies ont envahi une cuve à fuel située sur le site du domaine de l'Orme sur lequel la société Eggteam exploite un élevage de poules