La société M3R ajoute : - d'une part, que les résines Atlac Premium 600 et Atlac Premium 600 E sont, contrairement à ce qu'affirme la partie intimée, identiques ; - d'autre part, que la nature éventuellement

(Loire-atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de M. Patrick X..., demeurant ...

Christophe J..., demeurant ... de Vinci à Paris 16e, 88/ de Mme Sabine I..., épouse Y..., Chemin de la Nantaise àuerande (Loire-Atlantique), 98/ de M.

Alain XK..., demeurant à Lons (Pyrénées-Atlantiques) Billère, BP n° 1, 35°/ de M. Jean-Gabriel XM..., demeurant à Artigueloutan (Pyrénées-Atlantiques) Soumoulou, Clos Moungoye, 36°/ de M.

POLYCLINIQUE DE L ATLANTIQUE C/ M. Frédéric X... M. Didier Y...

Patrick I..., M. Régis I..., Mme Valérie I...épouse J..., Mme Anne I...épouse K..., Mme Marguerite E...épouse I..., Mme Nathalie I...épouse L..., M. Pascal I..., M. Sylvain I..., M.

RP HERICK et la société Patrick HEVIN ARCHITECTE par acte de commissaire de justice du 11 avril 2024 afin de solliciter l'organisation d'une expertise. Mme [S] [X] et M.

(Mineur) Conseil de Loire Atlantique 4 quai Ceirnais 44000 NANTES Intimé, non comparant représenté par Me Kloé-Justine ALLARD, avocat au barreau de RENNES * DÉROULEMENT DES DÉBATS EN CHAMBRE

Michel J..., demeurant avenue Cottineau, Nantes (Loire-Atlantique), 3 / de M. Michel Y..., demeurant ... IV, Nantes (Loire-Atlantique), 4 / de M. Marc H..., demeurant ...

1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Les Cottages de la Rivière, dont le siège social est ..., 2 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Loire-Atlantique

(Loire-atlantique), 27°/ de Monsieur XG... Bernard, demeurant ... (Loire-atlantique), 28°/ de Monsieur XH...

Des observations, présentées pour la société Patrick Sorin Vins ont été enregistrées le 27 septembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

(Loire-Atlantique), 10°) M. Michel E..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 11°) Mme Christine F..., demeurant ... (Essonne), 12°) M. Patrick H..., demeurant ... (Nord), 13°) M.

C..., à Me Chauvière et au préfet de la Loire-Atlantique.

Patrick Z... et la société Les Chantiers de l'Atlantique, des chefs de complicité des infractions de travail dissimulé, prêt illicite de main d'oeuvre, marchandage, emploi d'étrangers sans titre de travail

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Yves D..., 2°) Madame Monique C..., épouse de Monsieur Yves D..., avec lequel elle demeure 316, La Petite Rinais, à Saint-Joachim (Loire-Atlantique

(Loire-atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de M. X...

Patrick X... C/ Melle Lise RAYMOND C... E... Y...

Roger demeurant à Espoey, Soumoulou (Pyrénées Atlantiques), 3°/- Monsieur Y... Philippe demeurant ... (Hautes Pyrénées), 4°/- Monsieur B... Patrick demeurant ...

C..., au préfet de la Loire-Atlantique, ainsi qu’à Me Guinel-Johnson.