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160 résultats pour « Patrick MARCIALIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

66a2a8176b28f3ce99faac4f

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

2024 3ème Chambre civile N° RG 23/02657 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PAON Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du vingt cinq Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia

Source officielle

Page 7 sur 8

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CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d0

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

née le 16 Juillet 1952 à MARCIAC (32), de nationalité française, pharmacienne, demeurant... Représentée par la S. C. P.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Patrick EUVRARD, né en 1953 et résidant à Dijon,             M me Marie-Josée FAUCHARD, née en 1948 et résidant à Dijon,     &

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f9b

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

CONSTRUCTIONS Prise en la personne de son gérant en exercice Quartier les Broutières 84370 BEDARRIDES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88ca5

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

CONSTRUCTIONS Prise en la personne de son gérant en exercice Quartier les Broutières 84370 BEDARRIDES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89ddb

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

ET E., avoués assistée de la SCP CHEYSSON-MARCHADIER, avocats Madame Charlotte Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b28f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

ET E., avoués assistée de la SCP CHEYSSON- MARCHADIER, avocats Madame Charlotte Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a406

Appel

7 mai 2007

7 mai 2007

-Mandataire liquidateur de la SARL AXCO ... 69427 LYON CEDEX 03 représenté par Me Patricia SEIGLE, avocat au barreau de LYON substituée par Me MARCHAL, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64a02ef4af38960c2d1

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Contradictoire Assignation du : 31 mai 2023 JUGEMENT rendu le 09 avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [G] [K] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89eb8

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

GENERALI ASSURANCES IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,7 boulevard Haussmann 75009 PARIS Représentée par Maître Patrick LE BARAZER, avoué

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97ca3cdc6046d47d21535

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

75 ROUTE DE CRAU 13200 ARLES représentée par Me Romain CHAREUN, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE : Madame [G] [O] 2 Rue de l’Espero 13200 ARLES représentée par Me Stéphanie MARCHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c4a5

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

APPELANTE : SA DISTRIBUTION CASINO FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice 24, rue de la Montat 42008 SAINT ETIENNE CEDEX 2 représentée par la SCP SARLIN CHABAUD MARCHAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6610e5ec74ef9f00086f6616

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LE DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentées par Me Igall MARCIANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228c

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

APPELANTE : SARL CIRCINELLU Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au dit siège social 16, rue Jean Baptiste Marcaggi 20000 AJACCIO assistée de Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6036fc8dbc54ce979a1f0989

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Assistés par Me François-André MEUNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0195 INTIMÉE Société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE [Adresse 1] [Adresse 4] Représentée par Me Hannah-annie MARCIANO

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603654b08f611db590833c15

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Jugement rendu le 19 Juin 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 03 N° Section : N° RG : 2009F00309 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Patricia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163773cf6919f4eda2c38d4

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

demeurant : [Adresse 1] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Marine GORRE-DUTEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : K 43, plaidant pour le Cabinet CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002856_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Si le plus court de ces trajets, empruntant la sente des Marchais, nécessite environ quarante minutes aller et retour et que ce cheminement s'effectue en grande partie dans une zone isolée dépourvue de

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6035b5aeb8c7ee1d4ef51829

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

, avocat au barreau de LILLE Madame [V] [F] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 1] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle COLLINET-MARCHAL

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Parçay, 37100 Tours, 50 / de Mme Brigitte Fuchs, demeurant Villeseptier, 37210 Rochecorbon, 51 / de Mme Marie-Claire Gérard, demeurant 28, rue de la Gare, 37510 Saint-Genouph, 52 / de Mlle Patricia

Source officielle