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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre Cab B
69cecd82cdc6046d47e77137
2 avril 2026
2 avril 2026
Affaire : [S] / [F] Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 22 Janvier 2026 Mme THOMAS
Source officiellecr
613725d1cd58014677420c1e
8 avril 1999
8 avril 1999
de récidive légale, arrestations, enlèvements, détentions ou séquestrations visant à favoriser sa fuite ou à assurer son impunité ; "aux motifs que, l'empreinte retrouvée sur le véhicule taxi de Paul
Source officielleTPX SGL JCP FOND
69d0225fcdc6046d4706ecb7
2 avril 2026
2 avril 2026
Y] [Y], demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Sophie VERNERET-LAMOUR, Greffier lors des débats : Thomas
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6622096e9ce142000838984b
18 avril 2024
18 avril 2024
légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Thomas
Source officielleChambre Sociale
65aa2eea009f81000890dc1c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Maître [S] [H] Mandataire liquidateur de la SARL SETCO [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Me Franck GOMOND de la SELARL GOMOND AVOCATS D AFFAIRES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Pauline
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633d1ffb62f5393e2eb44a1d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
: à titre principal, - déclarer l'action paulienne de M.
Source officielleChambre civile 1-5
6708c062445a086e2bcee17d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
par le Président du TJ de PONTOISE N° RG : 23/00662 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Mathieu LARGILLIERE, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Thomas
Source officielleCh. Sociale -Section A
63d0d5b281a7b805de12b588
24 janvier 2023
24 janvier 2023
La Société THOM (SAS) n'a pas constitué avocat.
Source officielle9ème. Ch- Référés
68e7a50f033cf481c39a3a72
7 octobre 2025
7 octobre 2025
IES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 16] Chambre civile ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 07 OCTOBRE 2025 Par David ARTEIL, Président, tenant l’audience des référés de ce Tribunal, assisté de Pauline
Source officielle3ème Chbre Cab B5
69654e36cdc6046d47101e96
12 janvier 2026
12 janvier 2026
lieu par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2026 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2026 Par Madame Corinne MANNONI, Vice-Présidente Assistée de Pauline
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6aa8cdc6046d4781deff
27 janvier 2026
27 janvier 2026
TRAVAILLOT, Avocat au barreau de Paris) […] La société BLACKSHEEP PROVENCE MEDITERRANNEE, dont le nom commercial est [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n°897 654 083 (Maître Thomas
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402072_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
En premier lieu, par un arrêté du 14 septembre 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial du même jour, le préfet de l'Yonne a donné délégation à Mme Pauline Girardot, secrétaire
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f24d61a5c2f4aa36612
14 janvier 2025
14 janvier 2025
14 Janvier 2025 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [M] [R] dirigeant de sociétés [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Thomas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201962
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Pireyre, président, Mme Martinel, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Thomas, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Martinel, conseiller, les observations de la SCP
Source officielleChambre 4 A
63d4ccc092a57405de33165d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
PIERRETTE TBA prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 306 042 268 [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Pauline BLANDIN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb097603bf88a1884cc1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Plaidant : Me Pierre-François DEREC, du barreau de'Orléans **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Septembre 2024, devant Monsieur Thomas
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1e05d6f7f678d49532
4 juillet 2024
4 juillet 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Mai 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ba40f8b0008cb79c9
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
6708c062445a086e2bcee17f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67908b2d4143037ceabfbf87
21 janvier 2025
21 janvier 2025
29 Avril 2024 -Juge de la mise en état du TJ de [Localité 6] - RG n° 21/02536 APPELANTS : Monsieur [P] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officiellePage 7 sur 23
THOMAS, Pauline
21/07/2026
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THOMASSET, Pauline, Nicole, Mellys
12/12/2025
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THOMAS, Pauline, Marie, Anne, Thérèse
13/08/2024
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Lepigeon, Eleonore, Pauline, Thomas-Lepigeon
09/07/2024
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THOMAS BONNEAU - PAULINE CARMINATI
28/02/2023
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