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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
60320883e691074064710288
15 mai 2018
15 mai 2018
LAFAY PCHM sise [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe MOUGEOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0157 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2018, en
Source officielleJugeContentieuxProtection
68e88b333ea43407b9fb9fb8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Prononcé le 08 Octobre 2025, au Tribunal Judiciaire de TARBES par mise à disposition au Greffe, L’affaire a été appelée à l’audience publique du 02 juillet 2025 sous la présidence de Monsieur MORANT Philippe
Source officielle1ère chambre civile A
6162c1cc34defd4c4b3b461e
4 octobre 2012
4 octobre 2012
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS) ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 5] ayant un établissement principal : EFS AUVERGNE-LOIRE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP LAFFLY
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d51d
4 novembre 2010
4 novembre 2010
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 04 Novembre 2010 APPELANTE : SA 3 E - ETUDES EXPOSITIONS EDITIONS 21 rue Camille Desmoulins 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f641
9 février 2012
9 février 2012
né le 30 Avril 1929 à LYON 2EME (RHONE) ... 69003 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY assisté de Maître Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON Anne Marie A... épouse Y...
Source officielle6ème Chambre
5fca918fe10b0d853de8f435
3 septembre 2020
3 septembre 2020
ASSOCIES, représentée par Maître [E], en qualité de mandataire liquidateur de la SAS T2I Maintenance [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle1ère chambre civile A
61626b9be62f7c490f224f01
30 janvier 2014
30 janvier 2014
: SA LOCATION INFORMATIQUE - dite LOCINFOR venant aux droits de la Société ARAMIS FINANCES, suite à l'absorption en date du 31 décembre 2008 [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP LAFFLY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68676890dd25744ff781d473
3 juillet 2025
3 juillet 2025
erreur matérielle : [P] [B] né le 29 Mars 1965 à [Localité 5] (ALLEMAGNE) [Adresse 4] [Localité 2] représenté par avocat au barreau de LYON, Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89373
19 septembre 2007
19 septembre 2007
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c16
3 décembre 2003
3 décembre 2003
SCP DELAERE PHILIPPE ET ASSOCIES Y.../ M. José DOS Z... S.A.R.L. PRESQU'ILE AUTOMATISMES S.A. ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dd0
3 décembre 2003
3 décembre 2003
SCP DELAERE PHILIPPE ET ASSOCIES Y.../ M. José DOS Z... S.A.R.L. PRESQU'ILE AUTOMATISMES S.A. ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bd2
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Philippe Z..., notaire, M. Raymond X... a vendu à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bd5
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Philippe B..., notaire, M. Noël X..., représenté par M. Raymond X..., a vendu à M.
Source officielleVentes
65aebea254a01215df773bda
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ZOTTA - 797 (x2) Me Ludivine LEBLANC - 1388 Me Philippe FIALAIRE de la SELARL JUGE FIALAIRE - 359 Copie Commissaire de justice : S.C.P.
Source officielle1ère chambre civile A
615e0ccfc25a97f0381f4afc
4 décembre 2014
4 décembre 2014
1ère chambre civile A ARRET DU 04 Décembre 2014 APPELANTS : [K] [D] [T] née le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 5] (ILE MAURICE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SELARL LAFFLY
Source officielle6ème Chambre
63ca42c49066fd7c90fc25c1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ACONFLUENCE [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 assisté de Me Laurent LELIEVRE de la SELARL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9362bb4250d188eedb6ea
13 mai 2020
13 mai 2020
Formation paritaire de LYON du 07 Décembre 2017 RG : F 16/01931 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 13 MAI 2020 APPELANT : [M] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Me Romain LAFFLY
Source officielle1ère chambre civile A
6162d67ca2a5768a176c562e
18 octobre 2012
18 octobre 2012
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 18 Octobre 2012 APPELANTES : SARL ESPACE DEVELOPPEMENT - [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP LAFFLY
Source officielleCour d'Appel
éances constatées dans les jugements ou arrêts rendusc/M. X
6253cb8dbd3db21cbdd8dc1b
27 janvier 2011
27 janvier 2011
né le 20 Janvier 1956 à LYON 7EME (RHONE) Chez Monsieur Stéphane X... ... 71110 MONTCEAUX L'ETOILE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour * * * * * * Date de clôture de l'instruction
Source officielleChambre 1-5
68f1d9109abd0e067a21941b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
APPELANT Syndicat des copropriétaires [Adresse 10] L'[Adresse 7], SYNDICAT SECONDAIRE [Adresse 8] [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice la SARL CABINET LAFAGE TRANSACTIONS lui-même poursuites
Source officiellePage 7 sur 26