ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON

X... à l'élagage d'un pin à proximité de la palombière de M.

relative à la prise de contrôle exclusif d’un fonds de commerce de distribution automobile appartenant à la société Jeannin Automobiles 77 par la société Jacques Piron

dandinant en disant : "c'est doux et ça caresse" ; l'enfant précisait qu'on voyait bien le sexe de son grand-père ; il indiquait qu'ensuite, celui-ci avait glissé à l'intérieur de son slip des petits pions

ordonnant la vente forcée - publicités : Ouest France en date des 28 février et 1er mars 2026 Le Maine Libre en date des 25 et 28 février 2026 Procès-Verbal d’apposition de placards de la SCP BOURCIER - PIRON

par courrier enregistré à son secrétariat le 18 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de La Gouesnière à leur demande de communication d'une copie de documents relatifs au chemin des Pins

JANVIER 2017 Me Pierre GUEREKOBAYA Me Olivier ROUGELIN CONSEIL PRUD'HOMMES MONTARGIS CHAMBRE SOCIALE O R D O N N A N C E LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT, (18/ 01/ 2017), Nous, François PION

_______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société ID Logistics France, venant aux droits de CEPL la Tour du Pin

, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme X..., demeurant ..., 2 / Mme Maud Z..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / la société Paris Juan-les-Pins

n'étaient pas incompatibles, la cour d'appel a violé les articles 671 et 672 du code civil par défaut d'application ; 2°/ que l'article Ub13 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Brévin les Pins

du 21 décembre 2018 instituant cette possibilité ; qu'en l'espèce, il était constant que la suppression de la section d'établissement 02 soumise au taux bureau de l'établissement de Saint-Brévin-les-Pins

francs soit 3 213 francs par mois ; qu'il est locataire personnellement du 20 mars 1992 au 1er septembre 1994 et co-locataire depuis le 1er septembre 1994 d'un appartement de deux pièces situé à Juan-Les-Pins

civile immobilière Suzanne (SCI) propriétaire de locaux sis à Uzes, donnés à bail à Mlle X..., a fait délivrer à cette dernière, une sommation visant les stipulations du bail, d'avoir à enlever des pitons

] étaient plantées de pins de 31 à 45 ans ; qu'en section [...], les sous-parcelles [...], [...] étaient plantées de pins de 16 à 45 ans ; qu'en section [...], la sous-parcelle a était plantée de pins

exploite une entreprise de pompes funèbres, a été poursuivi sur le fondement de l'article R. 362-4 du Code des communes, alors applicable, pour avoir, à Mougins, Cannes, Mandelieu, Vallauris, Roquefort-les-Pins

4632, Pioneer Azionario Crescita 4633, Pioneer Target Sviluppo 4634, Pioneer Azionario Europa 4635, Pioneer Azionario Europa 4636, Pioneer Azionario Valore Europa a Distribuzione 4637 et Pioneer Azionario

prononcé le mercredi deux juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon ainsi composé : Monsieur Alain CLEMOT, Président, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON