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10 081 résultats pour « Piquois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

65c5dc5ab4197e00082f15f4

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

A l'appui de leurs affirmations, ils produisent : - des photographies sur lesquelles des traces de piqûres apparaissent au niveau des pieds, des chevilles et quelques piqûres au niveau du mollet et du

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161369

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

le directeur du centre hospitalier de Troyes à sa demande de copie du dossier médical de son client, détenu à l'unité sanitaire de la maison centrale de Clairvaux et notamment la partie relative aux piqûres

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00230

Cassation

22 février 2022

22 février 2022

survenu au cours d'un vol commercial entre Moorea et [Localité 14] au cours duquel le pilote du DHC 6 Twin Otter appartenant à la société [6] et les dix-neufs passagers ont trouvé la mort, l'avion ayant piqué

Source officielle
CC

cr

6137262acd580146774236e7

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

. ; qu'une vive altercation a alors opposé ce propriétaire à ces chauffeurs pour qu'ils quittent sa propriété au plus vite ce qu'ils ont fait, mais Bernard X... a tapé avec un piquet sur le capot du véhicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97e

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

Par Ordonnance du 30 Novembre 2009, le président du tribunal de grande instance de Limoges a condamné Monsieur X... à supprimer l'ensemble des entraves, piquets de bois piqués dans des seaux et reliés

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f6004fcdc6046d47542a09

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Condamner la société COPPELIA PIQUE à payer à la société BNP PARIBAS la somme de 600,00€ au titre de l'article 700 du Code de procédure civile Condamner la société COPPELIA PIQUE aux entiers dépens de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2305225_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

B A, représenté par Me Piquois, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2023 par lequel le préfet de police

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2603082_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

A..., représenté par Me Piquois, demande au tribunal : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; d’annuler l’arrêté du 29 décembre 2025 par lequel le préfet de police lui

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100110

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Adresse 3], ont formé le pourvoi n° C 20-14.296 contre l'arrêt rendu le 9 janvier 2020 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les opposant à la société Blanchet, Dauphin-Pigois

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f9f708190d73a10ce27e60

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Février 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, et Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69749e09cdc6046d47894ce4

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

, 'Une fois, le ton montant, en plein milieu de l'atelier, [C] s'est adressée à elle [la piqueuse] en pointant son index sur elle en lui disant de décroiser les bras et de lever les yeux quand elle lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CB Madame Marie-Claude Xc/S.A

6253cae3bd3db21cbdd8c655

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Les suppressions de poste concernent les piqueuses.

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741f9ef

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

servait qu'à la protection du câble de branchement mais ne dispensait pas de l'installation d'un disjoncteur différentiel à courant résiduel sur le tableau du manège à l'origine des circuits ; que le piquet

Source officielle
CC

cr

61372671cd580146774259d9

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

corroborés par aucun élément matériel précis ; que la lecture des procès-verbaux de police révélait en effet que les policiers qui étaient intervenus sur les lieux n'avaient pas constaté la présence de piquets

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2516918_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Errera, et les observations de Me Clara Piquois substituant Me Gilles Piquois, pour M. D... également présent. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00686

Cassation

27 mai 2026

27 mai 2026

[H] [I] est l'auteur d'un tract illustré de croix gammées et d'une guillotine sous la mention « vive Robespierre et vive Saint-Just » et citant l'adage signifiant « qui s'y frotte s'y pique ».

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff48

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

point un véritable guet-apens, lors de la visite d'Anne-Catherine et de son fiancé le 1er août 1991 ; qu'elles avaient reçu le soutien de plusieurs amis; que Louise de B. de C. avait injecté une piqûre

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bfb

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

D..., responsable de l'entreprise Compagnie des Travaux du Bâtiment révèlent que, pour le premier, l'effondrement est dû à la présence de salariés en surnombre et d'un marteau-piqueur lourd et vibrant,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2206879_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et une pièce complémentaire, enregistrées les 13 mai et 27 juin 2022 Mme B, représentée par Me Piquois, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54ddc

Cassation

24 mars 1971

24 mars 1971

QUI ETAIT AU SERVICE DE LA SOCIETE DES PRODUCTEURS EUROPEENS NE RENTRAIT PAS, BIEN QUE RESPONSABLE DE L'ATELIER DE COUPE ET DE PIQURE, DANS LA PRECISION DE L'ARTICLE 133, A, DU CODE INDUSTRIEL LOCAL (CIL

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SNC PIQUOIS

SIREN 797583424GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Modification survenue sur l'administration, le capital.

18/11/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SNC PIQUOIS

SIREN 797583424GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

transfert du siège social.

08/04/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SNC PIQUOIS

SIREN 797583424GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Modification survenue sur le capital.

21/06/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PIQUOIS

SIREN 353202757GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

24/09/2021

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PIQUOIS

SIREN 353202757GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

13/07/2021

Voir →