la réformation du même jugement en tant qu'il leur a enjoint de réaliser à leur charge, dans un délai de 90 jours, divers travaux, destinés à remédier aux nuisances créées par l'exploitation d'une porcherie

en faveur de Laure A..., une rémunération identique de 1 500 francs ; que ces conventions ont, en fait, été signées lors de la remise du travail ; que Laure A... effectuait, au sein de la société UGE Poche

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les quatre moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 janvier 1998) que la voiture de marque Porsche

[K] [L] et a procédé au rapatriement du véhicule chez le concessionnaire Porsche de [Localité 7] pour expertise et devis.

attaqué (Grenoble, 21 janvier 2003) rendu en matière de référé, que par contrat du 12 mai 1997 la société civile agricole du Mollat d'Essemat (la SCAME) a donné divers locaux et terrains à usage de porcherie

selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 octobre 2004), que l'entreprise agricole à responsabilité limitée Le Miroir (l'EARL), maître de l'ouvrage, a entrepris la rénovation de trois bâtiments à usage de porcherie

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation, dans son arrêt du 2 juin 1993, a refusé d'annuler la commission rogatoire du 17 ou 19 juillet 1988 délivrée par Mme Pochic

spécialisé pour la vente de grosses cylindrées et qu'il avait utilisé les journaux locaux pour les véhicules de moyenne gamme ; que l'enquête démontrait également que Jean-Luc X... avait acquis une Porsche

signe n'a été fait, selon le procès-verbal, lorsque le véhicule de gendarmerie a actionné son clignotant droit et s'est engagé sur la bretelle de sortie ; que l'indication que "le conducteur de la Porsche

relative à la fusion du groupement des producteurs de porcs de l'Armorique et du groupement des producteurs de porcs de l'Ouest

détruites mais aménagées en habitation comportant des vues directes sur une parcelle voisine ; que le prévenu reconnaissait que ce bâtiment en fond de parcelle était à l'usage de salle de jeux et que le porche

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

X..., engagé le 13 juin 1994 par la société Les Equets en qualité de porcher, en arrêt de travail à la suite d'un accident de trajet survenu le 19 août 1994, a été licencié le 23 février 1995 par une lettre

.* SURSIS A EXECUTION - PREJUDICE NE JUSTIFIANT PAS LE SURSIS - PORCHERIE.

X..., engagé le 1er août 1986 en qualité de caissier de nuit d'une station de distribution de carburants par la société Pouchin, aux droits de laquelle se trouve la société Statrans, actuellement dénommée

Q... coupable d'outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique, d'opposition au contrôle de carnier, sac ou poche à gibier et de chasse sans être porteur du permis de chasser ; "aux motifs

mars 1993, articles L. 222-1, R. 228-1 et R. 228-18 du Code rural, et articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Leclère, Toussaint, Portier