Z... et Rémy A... devaient payer une indemnité d'occupation jusqu'à la libération des lieux et que M.

; Condamner la SARL [Localité 5] Bilan [Localité 10] Rémy aux dépens et à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Rémy COIN, président assisté de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00432 DEMANDEUR SASU [Adresse 1] comparant par Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE [Adresse 2] DEFENDEUR M.

Rémy COIN, président assisté de M.

Rémy COIN, président assisté de M.

Rémy COIN, président assisté de M.

1 Avis n° 2025-154 du 10 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Rémi Leleu LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Rémi Guillet M. Yohann Catherine — 200 000 €

Jacques X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de son fils mineur Rémy X..., 2 ) Mme Z... veuve X..., demeurant tous deux route de Réaltor, lieudit Poil Bouchin, à Calas (Bouches-du-Rhône

X... a été engagé le 7 février 1992 en qualité de pâtissier par la société Rémi ; que la société a rompu le contrat en invoquant un cas de force majeure ; Sur le premier et le second moyens, réunis

Rémi X..., demeurant Château de Grézan, 34480 Laurens, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - la société Coopérative de vinification de Laurens, dont le siège est 34480 Laurens, - la

siège est ..., 2 / la société civile immobilière du ..., dont le siège est ..., représentée par sa gérante, Mme Jacqueline Z..., domiciliée en cette qualité audit siège, 3 / la société Le Saint-Rémi

Statuant sur le pourvoi formé par : - Le PROCUREUR GENERAL près la cour d'appel de LYON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 4ème chambre, en date du 4 février 1993 qui a relaxé Jean Y... et Rémi

chambre d'accusation a privé sa décision de toute base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite de la dénonciation de l'Administration des impôts qui reprochait à Francis Rémy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rémy équipement, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

.. du chef de ventes sans factures, l'a condamné à des dommages-intérêts envers la partie civile et n'a pas fait entièrement droit aux demandes de cette dernière dans la même procédure suivie contre Rémy

de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Dominique X..., victime d'un accident de la circulation survenu alors qu'il conduisait un ensemble routier appartenant à la société de transports Rémy

Z... faisaient la course avec leur véhicule BMW respectif juste avant l'accident ; que Rémy I..., entendu dès le 17 juillet 2001, indiquait avoir vu et entendu, dans la soirée du 14 juillet 2001 alors

EN ALCOOLOGIE ET ADDICTOLOGIE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 6 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Pierre X..., François Y..., Rémi

de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que la société Lilloise d'Assurance et de Réassurance devait sa garantie à James Z... pour les conséquences dommageables de l'accident dans lequel Rémi