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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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220 résultats pour « ROBERT Min »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe III bis

—

(U 2) Régime de rotation du moteur lui correspondant (min- 1 (V 7) CO 2 (V 9) Classe environnementale : ..... - est entièrement conforme au type variante version dont le prototype a fait l'objet du procès-verbal de - sort de nos usines (magasins) le :

Article ANNEXE III

—

. - 2 g dans le sens longitudinal ; sans dépasser min de (75 % de la limite élastique ou 50 % de la résistance à la rupture par traction) ; - comportement du dispositif de conduite (effort maximal) ; i) Règlement (CE) 79/2009 susvisé ou règlement CEE-ONU

Article Annexe 4

—

courant et aux facteurs de puissance précisés ci-après : CONFIGURATION INTENSITÉ DU COURANT FACTEUR Compteur à branchement direct Compteur alimenté Compteur monophasé ou compteur polyphasé fonctionnant à des charges équilibrées I min

Article Annexe III

—

l'article 7 du présent arrêté CCF 9 - 2) Autres candidats Pratique 9 24 h E2 : Sciences et Techniques Math/Sciences: Physique Chimie Écrite 2 4 h E3 : Présentation d'un dossier de réalisation Orale 4 30 min

Article 21.4

—

d'exposition) Type à ouverture restreinte : Inhalation : CL 50 Les conditions spéciales pour le contrôle du transport indiquent qu'une mise sous atmosphère inerte est requise ; et/ou Effet corrosif sur la peau (> 3 min - ≤ 1 h d'exposition) ; et/ou

Article Annexe IV

—

Évaluation par épreuve ponctuelle L'évaluation des acquis des candidats s'effectue sur la base d'une épreuve ponctuelle terminale (pratique et orale) d'une durée de 1 h 30 dont 15 min d'épreuve en présence du jury.

Article Annexe II

—

Une copie de la demande d'agrément doit également être adressée à : Direction de la sûreté des installations nucléaire (sous-direction Cycle du combustible, transports ), route du Panorama-Robert-Schuman, BP 83, 92666 Fontenay-aux-Roses Cedex ; Institut

Article Annexe 3

—

Les gammes de mesure suivantes sont recommandées : 30 °/min ; 60 °/min ; 90 °/min ; 180 °/min ; 300 °/min.

Article CH 41

—

L'ensemble du conduit collectif vertical de ventilation (y compris les dévoiements) et de sa gaine assure un coupe-feu de traversée équivalant au degré coupe-feu des planchers traversés avec un maximum de 60 min.

Article 229-II-2.13

—

Le câble de sécurité doit subir avec succès un essai d'homologation, au cours duquel il doit résister à une charge statique de 3,5 kN pendant 5 min sans se rompre. 4.

Article Annexe II

—

individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 330781253 FINESS géographiques 330000605 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE LIBOURNE Code comptable 033051 Ville du comptable LIBOURNE HÔPITAL ROBERT

Article 1

—

autonome des fonctionnaires (FGAF), 48, rue La Bruyère, 75009 Paris ; Institut de recherches historiques sur le syndicalisme dans les enseignements du second degré (SNES), 5, square Villaret-de-Joyeuse, 75017 Paris ; Institut du travail de l'université Robert-Schuman

Article 21.7

—

pas un sensibilisant respiratoire. 21.7.5 Effet corrosif sur la peau (*) NIVEAU DE RISQUE DUREE D'EXPOSITION ENTRAINANT UNE NECROSE SUR TOUTE L'EPAISSEUR DU TISSU CUTANE DUREE D'OBSERVATION Effet gravement corrosif sur la peau ≤ 3 min

LEGIARTI000032711150

—

Paris, site de Robert Debré 21. Paris, site de Tenon 22. Villejuif, site de Paul Brousse 23. Paris, site de Saint-Louis : 24. Paris, site d'Armand Trousseau ; 25. Le Kremlin-Bicêtre, site du Kremlin-Bicêtre 6.

LEGIARTI000041463922

—

de Gavet Paramètres de physicochimie Passerelle des îles, TCC de Livet, TCC des Vernes, TCC des Roberts, TCC de Rioupéroux, TCC des Clavaux, TCC de Pierre-Eybesse 2 campagnes avant la mise en service de l'aménagement de Gavet Invertébrés

Article Annexe III

—

) Candidats visés par l'article 7 du présent arrêté CCF 10 - 2) Autres candidats Pratique et orale 10 16 h à 24 h E2 : Sciences et techniques Mathématiques sciences physiques Écrite 2 4 h E3 : Projet Orale 4 30 min

Article Annexe I

—

Durée et modalités pratiques des formations initiales : classe 0 classe 1 classe 2 classe 3 35 heures 49 heures 70 heures 70 heures S'y ajoutent 7 h 30 min de cours théoriques à effectuer une fois dans le cursus. - sa capacité à nager 50 mètres

LEGIARTI000027813818

—

Chef du groupe ouvrages d'art 960150289 Région : ÎLE-DE-FRANCE A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-N Chef de l'unité d'exploitation de la route de Saint-Denis 1054751728 A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-E Chef de l'unité d'exploitation de la route de Brie-Comte-Robert

Article 1

—

1041, avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, 83130 La Garde, BP 368, 83085 Toulon Cedex 9 ; Centre d'étude et de formation sociale et syndicale-CEF2S (SNSPP-PATS), 20, avenue du Général-de-Gaulle, 33120 Arcachon ; Institut du travail de l'université Robert-Schuman

Article 223 a-III/12

—

l'objet d'une inspection visuelle afin de vérifier qu'ils sont prêts à être utilisés ; 6.2. les moteurs de toutes les embarcations de sauvetage et de tous les canots de secours doivent être mis en marche et doivent fonctionner pendant une durée de 3 min

Page 7 · 220 résultats

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