Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-139980
12 décembre 2013
12 décembre 2013
59700/13 lodged on 11 September 2013 by Rolandas LENKAITIS, who was born on 31 December 1973 and is serving a life sentence in Lukiškės Prison.
Source officielle3e chambre
5fdac5566cfc5f576441e442
23 mai 2019
23 mai 2019
Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20171262 Représentant : Me Roland
Source officiellecr
613724ffcd5801467741a1fd
26 juillet 1989
26 juillet 1989
Roland, - X... Elie, - A...
Source officiellecr
61372608cd580146774226ca
25 janvier 2000
25 janvier 2000
l'installer sur un sol capable de supporter son poids, les salariés de l'entreprise Max Goll utilisaient un portique, conçu et construit par la société américaine Lift Système, livré deux ans plus tôt, roulant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721811228a02057de67397
3 mai 2022
3 mai 2022
Maître Sophie BARA de la SELARL OX, avocat plaidant au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 mars 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Roland
Source officielleChambre Sociale
64c35c79f01612d969deffee
27 juillet 2023
27 juillet 2023
de la SELARL BARREAU-ROIRAND, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
670e05e210ea465c0ffcf7a4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 09 Novembre 2022, enregistrée sous le n° F 20/00184 APPELANT : Monsieur [J] [I] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Roland
Source officielleChambre Sociale
670e05e210ea465c0ffcf7a8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 09 Novembre 2022, enregistrée sous le n° F 20/00186 APPELANT : Monsieur [W] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Roland
Source officielleChambre Sociale
670e05e310ea465c0ffcf7aa
8 octobre 2024
8 octobre 2024
origine Tribunal d'Instance de CAYENNE, décision attaquée en date du 09 Novembre 2022, enregistrée sous le n° F 20/00182 APPELANT : Monsieur [I] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Roland
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10407
10 avril 2019
10 avril 2019
P... sont les suivants : « ( ) Depuis plusieurs mois, nous constatons de sérieuses difficultés au niveau de la concession que vous animez, tant surie plan commercial que sur le pian financier et de l'organisation
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1839507-1936291
13 novembre 2006
13 novembre 2006
Pologne (n° 31246/02) Le requérant, Piotr Osuch, est un ressortissant polonais né en 1976 et résidant à Varsovie.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91600
21 mai 2014
21 mai 2014
Y..., assisté par Me ROMAND, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE, substitué par Me EXPERT, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne
Source officielle17e chambre
5fd94b27cc6841330de4711a
4 mars 2020
4 mars 2020
[AZ], consultant pour la société Roland Berger et associé au projet RGPP, explique (Mme [BH] n'est pas en destinataire du message) : 'Attention. Attention.
Source officiellecr
61372616cd58014677422d73
10 novembre 1999
10 novembre 1999
dirigée par Alphonse E... pour la déviation de la RD 430 entre Schoenensteinbach et la RD 366 à Kirgersheim, pour le carrefour giratoire de la RD 68 à Bartenheim et pour la chaussée de l autoroute A 35 rocade
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0520JUD002125793
20 mai 1998
20 mai 1998
Roland Fally, M me Lorraine Fouchet, M. Pierre Fournier, M. Denis François, M me Agnès Frely, M. Denis Gaildraud, M. Bertrand Galichon, M. Eric Gallois, M. Jean Giffard, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03415
6 septembre 2016
6 septembre 2016
d'accès au centre commercial Cora où ils ont aperçu la Dodge sur la piste de la station-service avec une personne située à l'arrière du véhicule près de la pompe numéro 12 ; que, lors de son audition
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63d0d62d81a7b805de12b712
24 janvier 2023
24 janvier 2023
MNK PARTNERS FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume ROLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P14 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Source officielle1ère chambre civile B
69e9acfacdc6046d4737e51a
21 avril 2026
21 avril 2026
N° RG 24/05622 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PY54 Décision du tribunal judiciaire de ROANNE Au fond du 10 juin 2024 RG : 23/00053 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1838724-1936217
13 novembre 2006
13 novembre 2006
Poland (no. 31246/02) The applicant, Piotr Osuch, is a Polish national who was born in 1976 and lives in Warsaw.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0520JUD002125793
20 mai 1998
20 mai 1998
text-indent:-36pt; text-align:justify; page-break-after:avoid; font-family:Arial; font-size:12pt; text-transform:uppercase; list-style-position:inside } .sC209994D { width:18.85pt; font:7pt 'Times New Roman
Source officiellePage 7 sur 8