Roland X..., demeurant à Troyes (Aube), ..., porte G, appt 42, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1987 par la cour d'appel de Reims, au profit de la Coopérative de déshydratation Brie Champenoise

Thierry Rolland de Y... d'Erceville, demeurant ..., actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1989 par la cour d'appel de Rennes, au profit de M. Robert A..., demeurant ...

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2001, qui, pour exercice illégal de la médecine vétérinaire, l'a condamné à 10 000 francs d'amende

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Buvat, représentant l'EARL Domaine Benoit A et celles de Me Bensa substituant Me Gourinat, représentant la commune de Vosne-Romanée.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour infraction au Code des débits de boissons, l'a condamné à 5 000 francs d'amende avec

février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MUSCAT Thierry

de Nuit Sécurité citée en qualité de civilement responsable ; "aux motifs que, lors des faits qui leur étaient reprochés, Marc Y..., Thierry X... et Joël Z... étaient employés par la société Ronde

Patrick GN..., Patrice GP..., Christian GS..., Gérard GT..., Philippe GV..., David HX..., Patrick FU..., Thierry HZ..., Thierry HD..., Gilles HE..., Freddy HH..., Dominique HI..., André HL..., François

Thierry XF..., demeurant 56, square de la Réunion, 31470 Saint-Lys, 39°/ de M. Michel XG..., demeurant ..., 40°/ de M. Bernard XH..., demeurant ..., 41°/ de M.

Claude YF..., Christophe YG..., Christian YH..., Thierry YJ..., Albert YK..., Roland YL..., Mme Virginie YM..., MM.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 3 000 francs d'amende, et a ordonné

Thierry, Z...

France, dont le siège social est à Niort (Deux-Sèvres), ..., 6°/ des établissements B..., dont le siège social est à Casteljaloux (Lot-et-Garonne), rue des Mutilés du Travail, 7°/ de Monsieur Roland

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 29 février 1996, qui, après l'avoir déclaré coupable de vols avec violences ayant entraîné une incapacité totale de

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 4 décembre 1998, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Gérard et Roland X..., leur mère Mme Elise Z...- X..., et leurs frères et soeurs, Nicole, Maryse, Thierry et Monique, à la suite du décès de leur père survenu le 8 décembre 1992, et la vente sur licitation

. ; "aux motifs que le témoin Thierry Y..., est étranger au conflit opposant les familles Z... et X... à propos du respect du règlement de copropriété de l'immeuble et que rien ne permet de mettre en

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 80