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11 350 résultats pour « Raymond PRIGENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c99c

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

C / SARL EXP RAYMOND Notification aux parties par expéditions le : 21. 11. 08 Me NONIN-Me MERCIER Copie : 21. 11. 08 21. 11. 08 Expéd. : Grosse : CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 NOVEMBRE

Source officielle

Page 7 sur 568

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CC

comm

613723c8cd5801467740e105

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Raymond X... que la cause de la reconnaissance de dette était le remboursement de l'apport de M. Pierre X... par M. Raymond X..., et que la cour d'appel qui a relevé que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a81f

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

(LJ SA RAYMOND WEIL) C / SA RAYMOND WEIL PARTIES EN CAUSE : Maître Pascal X..., mandataire judiciaire, demeurant..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA Raymond WEIL FRANCE, APPELANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0ad

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

(LJ SA RAYMOND WEIL) C/ SA RAYMOND WEIL PARTIES EN CAUSE : Maître Pascal X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA Raymond WEIL FRANCE, APPELANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90255

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Raymond X..., et faisait état d'inquiétudes concernant la gestion des affaires de Mme Raymonde X...veuve Y...et d'un conflit entre les deux neveux à ce sujet.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00784

Cassation

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Raymond X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008062513

Admin. suprême

20 septembre 2000

20 septembre 2000

Vu la requête, enregistrée le 8 décembre 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Raymond Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6524ea0d018877831839965b

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

CONDAMNER la SARL ETABLISSEMENTS RAYMOND KREMBEL aux entiers frais et dépens de l'instance. DEBOUTER la SARL ETABLISSEMENTS RAYMOND KREMBEL de toutes prétentions plus amples ou contraires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d0

Appel

18 février 2008

18 février 2008

RAYMOND X... C/ Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0e4

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

l'exception d'illégalité soulevée dans le présent litige ne présente pas un caractère sérieux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a775

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

l'exception d'illégalité soulevée dans le présent litige ne présente pas un caractère sérieux.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301296

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Raymond X... la somme de 2 500 euros ; rejette leur propre demande ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b1

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Monsieur Raymond X... a été orienté vers la société CAP EMPLOI TXALUPA, structure de maintien à l'emploi.

Source officielle
CC

cr

6137260dcd5801467742294a

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

A..., qui a la même qualification que Raymond X...mais avec une ancienneté de quatre ans supérieure, a un salaire seulement supérieur de 20 francs et que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101077

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me G... , avocat aux Conseils, pour M. X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100196

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

Raymond X... n'avaient dans ces conditions que des droits en nue-propriété sur la succession de leur père ; que Mme Raymonde X..., épouse Y..., et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87bab

Appel

29 novembre 2005

29 novembre 2005

Raymond X... - quant à Mme Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100001

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

effectuées par Raymond X... au bénéfice tant de M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6524ea0f018877831839965f

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

, à mettre en cause le mandataire judiciaire de la SARL Etablissements Raymond Krembel, et à défaut, présenter ses observations sur l'irrecevabilité de son appel en application de l'article 553 du code

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300732

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Cyrille et Raymond X... d'une part, et M.

Source officielle