inoculation par piqûre, plus particulièrement par une écharde végétale n'était pas démontrée ; "que, dans ces conditions, ils ont retenu que la cause de cet abcès pouvait être une piqûre anale ou rectale

défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'abus de biens sociaux en qualité de dirigeant de fait de la SARL Real

sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Metsä Board Oyj France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société M-Real

elle a consenti l'exploitation à des horlogers ; que le comité national contre le tabagisme a fait citer devant le tribunal correctionnel Klaus X... et Jacques Y..., dirigeants de la société RJ Reynolds

Madame le procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de VALENCIENNES, [Adresse 1], comparaissant par Madame Mélanie MAZINGARBE, procureur adjointe, D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : REGAL

le 1er septembre 1986 qu'elle avait été violée à différentes reprises par son oncle puis réitéré et précisé ces accusations à quatre reprises en près d'un an, y compris lors de confrontations avec Reymann

alors, d'autre part, que la lettre de licenciement adressée à Mme Y... énonçant notamment : "les fiches des élèves suivants : Zarrouck, Fernom, Claude Z..., Remard, Zuchetto, Vlei, Talbert, Sauval, Reynaud

A), au profit : 1 / de la Compagnie française d'assurances pour le commerce extérieur (COFACE), dont le siège est 12, cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, 2 / de la société Salustro Reydel

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 avril 2023), après avoir subi les 23 avril et 8 juin 2015, une hystérectomie et une lymphadenectomie, Mme [O] a présenté une thrombose complète des deux artères rénales

procédures suivantes : 1° Sous le n° 446873, par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 25 novembre et le 11 décembre 2020 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association Renaloo

Le 31 mars 2017, la société Recall France et sa filiale Intradis avaient été absorbées par la société Iron Mountain dans le cadre d'une opération de fusion-absorption. 4. La société Ebenal, M. V...

Le 05 juin 2015, vers 19h, elle a été hospitalisée de nouveau et admise au service de néphrologie, en raison d'une insuffisance rénale chronique avec dégradation franche de la fonction rénale.

Philippe, - REILHAC Reynal, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 11 août 1994, qui les a condamnés, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat

civile reproche à Mme Y... d'être devenue propriétaire d'un appartement dans la résidence Leclerc sans signaler cette acquisition à la copropriété et en inscrivant le nom des anciens propriétaires Reynard

niveau de la vulve de sa fille d'une excroissance dure et violacée de plusieurs centimètres qui s'était rétractée dans la cavité vaginale ; que le praticien, à l'issue d'un examen visuel et d'un toucher rectal

médecine du travail le déclarant apte au travail ; que, le 30 novembre 1981, il a été placé en arrêt de maladie à la suite de la découverte par son médecin traitant d'une grave insuffisance cardiaque et rénale

finances, 3°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], prise en sa qualité d'assureur de la société BTI construction, 4°/ à la société Cobi Engineering Realisations

A..., ancien gérant de la société Hexagone, en nullité de l'acte de cession du fonds de commerce ; que, par acte du 20 avril 2001, la SCI Patcarimmo a vendu l'immeuble donné à bail à la SCI Real ;

cheveux et les seins de la malade par-dessus sa chemise d'hôpital, à la questionner sur sa vie personnelle, à l'ausculter au niveau du ventre tout en lui caressant le sexe puis à pratiquer un toucher rectal

X..., avocat, a été chargé par la SARL ATE La Ferme des Reynauds ( la société), actuellement en liquidation amiable, de la mise en oeuvre de deux procédures judiciaires, l'une à l'encontre de l'association