, pour accorder la décharge de la taxe syndicale litigieuse, le tribunal administratif, après avoir relevé que l'absence d'approvisionnement en eau de ces parcelles était due à l'obstruction d'une rigole

Que s'agissant de ceux décrits : - dans le tournant T du plan dressé par l'expert C... qui préconisait la configuration d'une rigole barrant la route en aval du tournant et au droit du chemin horizontal

AVAIENT POUR ORIGINE L'AFFLUX D'EAU PROVENANT DE L'OUVRAGE PUBLIC CONSTITUE PAR LES RIGOLES AMENAGEES DANS LES RUELLES DE LA PARTIE HAUTE DU VILLAGE, LES PREMIERS JUGES ONT IMPLICITEMENT MAIS NECESSAIREMENT

de terrains marécageux situés au lieu-dit "le Flot de Wingles" a accepté, à partir de 1925, que des particuliers et des entreprises utilisent, pour l'évacuation de leurs propres eaux, le réseau de rigoles

D..., ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les consorts Z... avaient aménagé une rigole en faible pente prenant son origine sur la propriété des consorts X... pour conduire une partie des

Parallèlement par acte d'huissier du 8 octobre 2002, madame Andrée Y... a fait assigner maître Max X... et la SCP RIOLS -LAFAGE, venant aux droits de la SCP MIQUEL-RIOLS, en responsabilité et réparation

naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF), dans une zone naturelle et agricole de boisements mixtes, de landes à fougère et de prairies d'altitude qui est traversée par la Rigole

de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention deOissel, - à l'intéressé, - au Préfet de la Sarthe, - à Me Gaëlle RIPOLL

l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 3], - à l'intéressé, - au préfet de [Localité 1]-Atlantique, - à Me Gaëlle RIPOLL

Ripoll, ne pouvait procéder à l'inculpation régulière d'X... ; "2°) alors que, d'autre part, les déclarations de l'inculpé ont été directement recueillies par le juge d'instruction sans avertissement

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

En premier lieu, il résulte de l'instruction que Mme C a initialement soutenu, par courrier du 10 juillet 2018, avoir chuté dans une rigole d'évacuation des eaux de pluie, traversant une place piétonne

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

RIPOLL, conseiller faisant fonction de président, M.

RIPOLL, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

RIPOLL, conseiller désigné par l'ordonnance n° 83/OD/PP.

RIPOLL, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.