Robert X..., fils de la venderesse, ainsi que Mmes Y..., A..., Z... et M. D... auxquels M. Robert X... avait vendu diverses parcelles après le décès de sa mère ; Attendu que, pour débouter M.

Patrick et Robert X... et la société Meubles X... font grief à l'arrêt d'avoir condamné MM.

Robert Y..., demeurant à Pelouse (Losère), 2 ) M. Claude Z..., demeurant chemin des Pins de Bataille à Saint-Quentin la Poterie (Gard), 3 ) M.

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement et a prononcé

la société MV3, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile section 1), au profit du cabinet Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 15 janvier 1997, qui, après sa condamnation définitive pour infraction au Code de l'urbanisme, a rejeté sa requête en

Roberte, épouse A..., prévenu, - B...

Robert X... et M.

Robert Y... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté ses demandes tendant à obtenir réparation du préjudice subi à la suite de la faute commise par le Crédit Agricole qui a accepté que des chèques établis à

ou de commerce, et d'établissement d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 4 mai 1994 qui, dans la procédure suivie contre Ahmed Z... pour blessures involontaires, a prononcé sur

Robert, - La société GOEDEGEBUUR VLEES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 12 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert A...

Il s'en suit, le délai de prévenance ne commençant à courir qu'à compter du jour où l'employeur a informé les salariés concernés ainsi que les institutions représentatives du personnel, que ce délai n'a

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que Mme Robert veuve X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes

Robert, - X...

Robert Y... : Attendu que les demandeurs n'ont pas déposé dans le délai légal, personnellement ou par leur avocat, un mémoire exposant leurs moyens de cassation ; qu'il y a lieu, en conséquence, de les

Jean, Robert Z..., 2 / de Mme Eugénie X..., épouse Z..., demeurant ensemble ... (Ain), 3 / de M. Jean-Marc Z..., demeurant ..., 4 / de M. Y...

Robert, - Y...

Robert, Jean-François, - Y...

Robert, contre l'arrêt n° 3 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 5 octobre 2005, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du