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6 257 résultats pour « Rocher Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

627ca88b4781dc057dee7cb6

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Olivier MARTIN, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle

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CA

2ème Chambre

64a50cedb8594705dbfccc13

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[Adresse 1] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Olivier MORINO, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f13

Appel

14 avril 2004

14 avril 2004

d'appel du 08 Mars 1999 d'un jugement rendu le 19 Janvier 1999 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de LA ROCHE-SUR- YON.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09cf87e994d969651882

Appel

17 août 2023

17 août 2023

APPELANT : Monsieur [H] [I] né le 18 Janvier 1994 à [Localité 11] (64) [Adresse 7] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie ROIRAND de la SELARL BARREAU-ROIRAND, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb643b00e05d4fac7a3

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Madame [Y] [N] née le 02 septembre 1959 à [Localité 6] (63) [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie ROIRAND de la SELARL BARREAU-ROIRAND, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfbd8d0ccf000877e711

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

CANTIN-COUTAUD, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb15a0de54ff609f80c0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Monsieur [Z] [N] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 6] (44) [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Jacques SIRET de la SELARL SIRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CC

soc

6137213ccd580146773f219b

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Roc Construction, dont le siège social est à Montigny les Cormeille

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a8a212a19f662df710

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Adresse 7] ayant tous deux pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Guillaume DUHAIL, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a08dbcdc6046d4780b3ec

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANTE : S.C.E.A. [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas LATOURNERIE de la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300024

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

II- 1°/ La société [Localité 11] Saint Roch, société civile de construction vente, 2°/ la société Rabot Dutilleul construction, société par actions simplifiée, ont formé le pourvoi n° M 22-22.224

Source officielle
CA

2ème Chambre

671894b4d8ceca1cd701924e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

APPELANT : Monsieur [L] [N] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant Me Jimmy SIMONNOT de la SELARL ADLIB, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b19a1775905dba3bcac

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Madame [C] [S] née le 12 Août 1965 à [Localité 27] [Adresse 25] [Localité 28] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC-JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bfd

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Es-qualités d'ayants-droit de Monsieur X...Robert, décédé le 27 février 2014 Représentés par Me Suzanne LAPERSONNE de la SCP BIDEAUD-LAPERSONNE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMÉE :

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CA

Chambre-1 civile et com.

69f195f3cdc6046d47ed84aa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Il résulte du bon de commande du 12 janvier 2023 établi par la société établissements Masci (pièce 1 de l'intimée) que la SAS entreprise Roth et compagnie devait exécuter une prestation de décapage des

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85914982305d4c201f2

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Et pour avocat plaidant Me Mélanie GRELLIER-DRAPEAU substituée par Me Kévin HUET de la société d'avocats FIDAL, avocats au barreau de la ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85c14982305d4c20205

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

APPELANT : Monsieur [J] [O] né le 25 février 1961 à [Localité 5] (21) [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle BLANCHARD de la SELARL ADLIB, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b18a1775905dba3bca6

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

EXPRO, JCP de LA ROCHE-SUR-YON.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b1757618d

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Localité 3], décédée le [Date décès 1] 2015 à [Localité 4] représentés par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 assistés de Me Henri BODIN, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17b6a1876057df5d544

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

né le 29 Janvier 1960 à BRESSUIRE (79) 68 rue de Montauban - La Chaume 85100 LES SABLES D'OLONNE ayant pour avocat postulant Me Jacques SIRET de la SCP SIRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle