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388 résultats pour « Séraphin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372397cd5801467740bc1a

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

responsabilité limitée, dont le siège est ..., 10 / de la Régie municipale d'électricité, dont le siège est ..., 11 / de la société Balosso, société anonyme, dont le siège est ..., 12 / de Mme Séraphine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2200034_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 janvier 2022 et le 12 septembre 2022, la société Chen consulting services, représentée par Me Seraphin et Me Sallaberry, avocats

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdd678673306910749c60a4

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

première cotation en continu sur ALERNEXT, le 4 avril 2011, outre intérêts au taux légal à compter de la date de réception de la mise en demeure adressée à Olivier E... chez la SCEA Domaine de la Séraphine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61624d6bed30a8f5617382fa

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

Cet état ne correspond pas à la description faite dans le diagnostic du cabinet SERRAIN .

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb67acdc6046d4756f796

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Séraphin DE CASTRO, Juge délégataire du Président, assisté de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86440

Appel

26 février 2003

26 février 2003

DU 26 Février 2003 ------------------------- B.B/M.F.B René Séraphin X... Y.../ Pierre B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90119

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

C/ Mme Jeanne, Marie, Séraphine Y...

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b9c3ea43407b9fbc4df

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PINOY PRIDE [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Séraphin NOUDJENOUME, avocat au barreau de PARIS - #E0625 Vu l’ordonnance de référé en date du 13 juin 2025; Vu la requête en rectification

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672db9442ad607032dc4bf1b

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES La société Serapid France (la société ou l'employeur) a pour activité la conception et la production d'une technologie permettant le mouvement et le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec0b

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Chez Madame Veuve Séraphine Z... ... 20148 COZZANO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Claudine GIUNTI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Pierrette

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb9f3cdc6046d47573080

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Séraphin de CASTRO, Président d'audience agissant par délégation du président, assisté de Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc957cdc6046d47595c10

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Séraphin de CASTRO, Président d'audience agissant par délégation du président, assisté de Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience Ordonnance prononcée publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20d3bcdc6046d478ecaa1

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Séraphin DE CASTRO, Président, Juge agissant par délégation du Président, assisté de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20dafcdc6046d478ed46e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Séraphin DE CASTRO, Président, Juge agissant par délégation du Président, assisté de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c149dbc6e3232bf5840

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SERAPHIN DEMANDEUR : M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6712cf130883c6606fa93a8c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SERAPHIN DEMANDEUR : M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb91bcdc6046d475722ca

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Séraphin de CASTRO, Président d'audience agissant par délégation du président, assisté de Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience Ordonnance prononcée publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60343a783187382bb0ff8b7c

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

[W] le 21 novembre 2016 et [Z] [X] et la SAS Secaphi le 23 novembre 2016.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300515

Cassation

3 mai 2011

3 mai 2011

Y...est décédé le 19 juin 2001, laissant à sa succession sa veuve, Séraphine née X..., et leurs deux filles, Marie-Paule épouse Z...et Bernadette épouse B... ; que Mme Y...et ses filles sollicitent la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92535

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

SUR CE, Le 21 septembre 2007, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Normandie Seine a consenti à la société Sebaphil, dont le siège social était à Rouen (76 000) les quatre prêts suivants

Source officielle

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SÉRAPHIN-EU

SIREN 993182807GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VOYANCE SÉRAPHIN

SIREN 901719930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SÉRAPHIN

SIREN 947863882GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

02/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SÉRAPHINA

SIREN 927756270GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Cessation d'activité et dissolution de la société

04/05/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SÉRAPHIN-EU

SIREN 993182807GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

24/02/2026

Voir →