2016, le docteur I... a en effet constaté l'altération des facultés mentales de Lucienne A..., des troubles graves de la personnalité avec idées délirantes de persécution dans un contexte de démence sénile

Les plans font apparaître, notamment, pour le porche, un « maintien du clavage existant ainsi que du cintre en briques de terre cuite » et un traitement « avec les menuiseries extérieures en bois sur appui

11] puis, à compter du 19 avril 2010 de trois cures de radio-chimiothérapie à l'institut [14] à [Localité 12].

dispositions des articles L. 2121-10, L. 2121-12 et L. 2121-13 du code général des collectivités territoriales en raison du défaut d'information suffisante des conseils municipaux ; - elle ne respecte pas le seuil

S ; A ; S ; INTERTECHNIQUE 61 rue Pierre Curie 78370 PLAISIR représentée par M. Jean William Z... (Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir spécial **************** S. A. S.

Considérant ce qui suit : Mme A... a bénéficié le 10 novembre 2011 à la clinique Kennedy à Nîmes d’une cure chirurgicale d’une hernie de la ligne blanche au cours de laquelle a été posée une prothèse

A B, assisté par son curateur, l'Association tutélaire des majeurs protégés de la Loire, représenté par Me Geray, avocate, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner le centre hospitalier

M... : - la hauteur de plus de 5 cm des seuils des portes coulissantes en terrasse avant, inadaptée au passage d'un fauteuil roulant (désordre n° 4), résultant de l'absence de réalisation des seuils en

Le projet comporte un seul accès automobile pour 100 places et 58 logements situé avenue Pierre Curie. Cet accès est direct sur cette voie.

même domicile ; 3° Déplacements pour se rendre dans un service public, pour un acte ou une démarche qui ne peuvent être réalisés à distance ; 4° Déplacements à destination ou en provenance d'un lieu de culte

La décision attaquée refuse l'aide sollicitée au motif que les dépenses d'énergie de la période de novembre 2023, de décembre 2023 ou du bimestre n'atteignent pas le seuil de 3 % du chiffre d'affaires

pour limiter l'indemnisation de l'association à la réparation du préjudice moral, l'arrêt retient que son préjudice personnel, distinct du préjudice de jouissance des fidèles empêchés de pratiquer leur culte

d'appel de Papeete (chambre des Terres), dans le litige l'opposant : 1°/ à La Polynésie française, direction des affaires financières, dont le siège est [Adresse 13] (Polynésie-française), 2°/ au curateur

née le 15 Septembre 1967 à PERPIGNAN (66000) ... 66300 LLUPIA représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Louis NIVET, avocat au barreau de PERPIGNAN S. A.

Les médecins décidèrent d’interrompre le traitement contre l’hypothyroïdie et recommandèrent une cure de vitamines et le maintien du régime alimentaire. 8 .

F et ses parents qui sont eux-mêmes dirigeants d'exploitations agricoles qui dépassent largement le seuil de la dimension excessive ; dans les faits, les grandes cultures vont être conduites comme s'il

Mme E, née le 29 avril 1969, a eu en 2000 une cure d'éventration avec mise en place d'une prothèse pariétale.

Agé de 90 ans comme étant né le 17 mars 1902, ce testament olographe a été rédigé en présence de Maître MERLE notaire à BAYONNE et de Madame B... sa curatrice.

n'étant pas obligatoire ; Les étiquettes de leurs produits, qui ne sont pas propres à l'Intermarché de Gorgue, justifient de manière irréfutable la nécessité de maintenir la température en deçà des seuils

Ils soutiennent que : - Mme C a été victime d'un accident médical non fautif lors de l'intervention chirurgicale pratiquée le 16 mars 2015 pour la cure chirurgicale d'une récidive d'hernie ombilicale