Il est composé notamment de la Société Anonyme Sanofi qui est la holding du groupe et de la Société Anonyme Sanofi-Aventis Groupe qui comprend les fonctions centrales du groupe Sanofi, laquelle emploie

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Sanofi à payer la somme de 3000 euros à M.

violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, consistant dans le fait d'avoir, lors d'une action de chasse, tiré un sanglier

Essor) a fait réaliser en 1995 une aire de lavage par la société OTIP qui aurait sous-traité partie de son marché à la société Sogestrim, qui elle-même l'aurait sous-traité, en partie, à la société Sardelli

reconnaissait qu'après le départ de Mme X..., son poste avait été attribué à un autre salarié, dont le poste avait été supprimé dans le cadre de la fusion des sociétés du groupe Novartis et des laboratoires Sandoz

chasseurs sont recevables à se constituer partie civile en réparation du préjudice direct et personnel découlant de toutes infractions de chasse, notamment de l'infraction résultant de la chasse d'un sanglier

DANS LE VIDE APRES AVOIR OUVERT ET FRANCHI LA PORTE PALIERE, LA CABINE N'ETANT PAS A CE NIVEAU ; QUE, GRIEVEMENT BLESSE, IL A ASSIGNE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS LA SOCIETE LES ASCENSEURS SANGALLI

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sanofi-Aventis

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sanofi-Aventis

chimie aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Sanofi chimie à payer à M.

permis de construire à la SCI Le Clos Saint-André en vue de la réalisation de 3 villas avec garages sur un terrain sis 15 Faubourg Sangonis ; 2°) de condamner la commune de Saint-André-de-Sangonis

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sanofi-Aventis

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE SANOFI

(Val-d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 3 mars 1994 par le tribunal d'instance de Sannois, au profit : 1 ) de M. Mohamed X..., demeurant ... (Val-d'Oise), 2 ) de M.

F..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme H..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Sanofi-Aventis France

Z... a demandé à l'Office national de la Chasse (ONC), la réparation des dégâts causés par des sangliers à une parcelle de maïs ; Attendu que M.

Article 2 : Il est donné acte du désistement de l'appel incident de la commune de Saint-Andréde-Sangonis.

X... et cinq autres salariés itinérants de la société Sanofi-Aventis France, occupant des postes de directeurs régionaux et exerçant des fonctions représentatives, ont saisi la juridiction prud'homale