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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6079d3719ba5988459c5947c
30 juin 1980
30 juin 1980
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 13 NOVEMBRE 1978) FAVRAUD, PROPRIETAIRE D'UN BREVET D'INVENTION DEPOSE LE 19 JUIN 1967 PORTANT LE N 1.546.521 CONCERNANT UNE SEMELLE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00600
30 mai 2012
30 mai 2012
la propriété intellectuelle ; 3°/ que la cour d'appel a admis que le caractère original de la bouteille Axel provenait du caractère très élancé de sa forme d'ensemble combiné à l'épaisseur de la semelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110039
11 janvier 2023
11 janvier 2023
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Zribi et Texier, avocat aux Conseils, pour la société SEIEL groupe capitole SEIEL Groupe Capitole fait grief au jugement attaqué D'AVOIR
Source officiellesoc
613723bccd5801467740d7ab
13 juin 2001
13 juin 2001
Gérard Z... coupables d'abus de biens sociaux au préjudice de la société Serel, ainsi que de faux et usage ; qu'il résulte de ces décisions pénales que M.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc14
26 avril 1977
26 avril 1977
JAMES, A, LES 19 OCTOBRE 1937 ET 16 DECEMBRE 1938, DEPOSE PLUSIEURS MODELES DE CHAUSSURES DU GENRE "APRES-SKI", COMPORTANT UNE SEMELLE D'APPARENCE TRES EPAISSE ET AYANT UNE TIGE A POILS EXTERIEURS ;
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01160
3 décembre 2013
3 décembre 2013
12-21.789, A 12-26.291, W 12-27.161, V 12-22.261 et K 12-24.759 ; Statuant tant sur ces pourvois principaux, que sur les pourvois incidents relevés par les sociétés Peugeot Citroën automobiles et Sevel
Source officielleciv1
61372165cd580146773f362c
29 janvier 1991
29 janvier 1991
de la SMABTP, dont le siège social est à Paris (15e), ..., prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 3°/ de la société anonyme Serel
Source officiellesoc
613720a6cd580146773ecf1e
25 novembre 1987
25 novembre 1987
orthopédique, alors qu'en ne recherchant pas si, malgré l'état antérieur de la victime, le port d'une semelle n'a pas été nécessité par l'accident du travail, l'arrêt attaqué n'a pas donné de base légale
Source officielleciv3
613720a8cd580146773ed0ba
21 janvier 1987
21 janvier 1987
et destinés à solidariser celle-ci à la paroi de béton qui s'est écroulée, n'avaient pas été convenablement placés, avaient été sectionnés à ras de la semelle et recouverts d'une chappe de béton, pour
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110012
6 janvier 2021
6 janvier 2021
dit qu'il regrette que l'ostéotomie distale des rayons latéraux n'ait pas été réalisée ; qu'elle relève qu'il retient également l'absence de prescription à titre diagnostique ou thérapeutique d'une semelle
Source officielle2ème Chambre
66ff859da4ff9ec259c095b3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Sur l'empiétement de la semelle du garage M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5ffc65b91a66d03ecfaa7cfb
8 janvier 2021
8 janvier 2021
compensées, coussinets, semelles intérieures, rembourrages en mousse, coussinets en mousse et semelles de chaussures moulées, y compris en tant que garnitures intérieures entièrement en matières plastiques
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301010
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné monsieur X...à verser aux époux Y... la somme de 3. 700 euros plus TVA en indemnisation de l'empiètement résultant du débord de la semelle de béton
Source officielleciv1
60794d179ba5988459c4806e
24 février 2004
24 février 2004
pourvoi principal et le pourvoi incident, pris en leurs diverses branches, tels qu'énoncés au mémoire en demande et reproduits en annexe : Attendu que la Société d'études et d'entreprises Laugeois (SEEL
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007890569
6 septembre 1995
6 septembre 1995
Senel Y..., demeurant ... ; M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102025_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
B ait bénéficié de la mise en place de telles semelles.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200217
12 février 2015
12 février 2015
Y... en date du 9 septembre 2009, selon lequel son état de santé s'expliquerait par une insuffisance de prise en charge et pourrait être traité par le port de semelles orthopédiques, avait été totalement
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616243c61217cad6c01649d3
5 février 2014
5 février 2014
La semelle utilisée pour le couronnement est une semelle « d'occasion »comme me l'a confirmé la Maison [1] lors de la réunion contradictoire d'expertise.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300749
3 novembre 2021
3 novembre 2021
[I] ayant précisé que pour faire cesser l'empiétement de la semelle, une solution technique consiste à tronçonner la partie de semelle de fondation se situant sur la propriété [Y] et à évacuer les gravats
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca9
17 novembre 2009
17 novembre 2009
Reprochant aux époux X... d'avoir coulé une semelle en béton sur sa parcelle 339 lui interdisant tout accès à sa propriété côté Ouest à partir du chemin rural no 14, Maurice Z... assisté de son curateur
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