Simon, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 6 octobre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol aggravé, a confirmé l'ordonnance

l'unique témoin oculaire, Mme Z..., déclarations qui ne sont pas déterminantes, du laps de temps qui s'est écoulé entre le moment où Mme Y... a jeté les documents dans la poubelle et la découverte par Me Simon

C, - les observations de Me Simon, avocat de M. A, assisté de M.

126, dont le siège social est au [Localité 6], [Adresse 6] [Localité 7] représentées par Me Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Simon

INTERNATIONALE DE RISOUL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Immeuble " Valbel " RISOUL 05600 GUILLESTRE Représentée par Me Ludovic TOMASI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Simon Bigart, dont le siège est ...

Simone, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 octobre 1993, qui, pour fraude fiscale, les a condamnés, Yves X..., à 18 mois d'emprisonnement dont 14 mois

assistée de Me Maud SANTINI GIOVANNANGELI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Elisabeth X... épouse Z...

- Débouter les sociétés ALLIANZ IARD, DIAGNOSTICS ENERGIES, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, la société CONSTRUCTION GASPAR ET SIMOES, Madame [H] divorcée [P] et Monsieur [P] de toute demande

Simone, - X...

un titre de séjour portant la mention " vie privée et familiale " dans un délai de quinze jours à compter de la notification de l'arrêt à intervenir, sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; sinon

de son préposé, la cour d'appel a violé l'article L. 131-4 du Code des procédures civiles d'exécution ; 2°/ qu'en toute hypothèse, la cause étrangère qui permet de supprimer tout ou partie de l'astreinte

Paris terminal sur le marché de la manutention portuaire n'était pas exploité abusivement par ce dernier et si les pratiques discriminatoires reprochées à ce groupement n'avaient pas, sinon pour objet,

[T] [U] [O] épouse [Y] [S] [O] épouse [A] C/ [H] [O] [Z] [O] [O] [L] [O] [R] [O] épouse [Z] [V] [O] épouse [E] [Z] [O] [O] [H] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

[T], la cour d'appel a jugé qu'en se désistant unilatéralement, en dehors de toute transaction entre les parties, de la citation directe avec constitution de partie civile, M.

.: Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller, GREFFIER: Madame Guyonne Z..., lors des débats, et Mme Brigitte A..., lors

d'un pouvoir, […] DEFENDERESSE SARL JEOLIZ, sise [Adresse 2], Comparaissant par Maître Marjorie RODRIGUEZ, Avocat à la Cour, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON

. ; "aux motifs que "Simon X... était suivi de Damien Z... à trois ou quatre mètres en arrière ; qu'un temps s'est nécessairement écoulé entre le virage de Simon X... et celui de Damien Z..., temps