VERSAILLES APPELANTE d'un jugement rendu le 27 NOVEMBRE 2009 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Monsieur Georges Marie Y..., de nationalité Française, né le 20 Juillet 1946 à TABARKA

marché n° 7044, émanant de la communauté d'agglomération du pays de Lorient (Cap Lorient) et portant sur une prestation de gardiennage de la base de sous-marins de Lorient et de la Cité de la voile Eric Tabarly

Argoud, rapporteur public, - les observations de Me Punzano, représentant la commune d'Enchastrayes, et de Me Tabarly, représentant la Régie Ubaye Ski. Considérant ce qui suit : 1.

Martin, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations Me Tabarly, substituant Me Rey, représentant la communauté de communes de la vallée de l'Ubaye Serre-Ponçon

COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT 238 rue Hautesserre 46015 CAHORS CEDEX 9 Rep / assistant : la SCP LAGARDE ALARY GAYOT TABART

Jean-Guy, demeurant à Bazoges-en-Pareds (Vendée), 2°) Mme CAILLET Ghislaine, demeurant La Tabarière, rue du Bazar à Chantonnay (Vendée), 3°) M. Z... Michel, demeurant ... (Vendée), 4°) M.

l'association Trans'Cub, le collectif Stop LGV Bordeaux Métropole pour les transports du quotidien et l'association Landes Graves Viticulture Environnement en Arruan (LGVEA), représentés par Me Facelina-Tabard

justifier un licenciement, même en tenant compte des avertissements antérieurs qui sanctionnaient d'ailleurs des faits différents ; que le courrier adressé le 11 février 2005 à Georges Y... par la Régie TADARY

D'APPEL DE [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] CABINET DE [E] [N] juge des libertés et de la détention N° RG 25/08074 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L23B RÉQUISITION Nous, Agnès AL-TAKARLI

Ayant pour avocat Maître Sondra TABARKI, 5 rue Grignan-13006 Marseille 06 COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré : Madame ISSENJOU, président Monsieur COMMEIGNES et Monsieur DARPHIN

M. et Mme A, domiciliés à Tabaille Usquain ont fait réaliser des travaux d'isolation des parois opaques et fait installer un appareil de chauffage au bois dans leur résidence principale.

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2026, le conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, représenté par Me Facelina-Tabard, conclut au rejet de la requête et à ce que le docteur

Mme C B épouse D, ressortissante tunisienne née le 24 août 1985 à Tabarka (Tunisie), a sollicité son admission au séjour en qualité de conjointe de français le 18 juin 2019.

CAUSE : APPELANTE Etablissement NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE (ENIM) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 4 RUE ERIC TABARLY

Me GUILLIN Alix DEMANDEUR Monsieur [F] [I] 4, Avenue Charles Nicolle Imm Cavelier de la Salle - D56 76370 NEUVILLE LES DIEPPE comparant en personne DÉFENDEUR ENIM 4, Avenue Eric Tabarly

IMMEX 18 rue Eric Tabarly B. P. 26 29850 GOUESNOU représentée par la SCP BAZILLE J. J., GENICON P., GENICON S., avoués assistée de Me Didier LAJOUS, avocat S. A.

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Tabarly, substituant Me Rey, représentant la commune de Nice. Considérant ce qui suit : 1.

l'instruction, compte tenu notamment des mentions du procès-verbal de constat d'huissier dressé, à la demande du requérant, le 19 février 2022, que l'accident en litige s'est produit sur la chaussée Eric Tabarly

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Tabarly représentant la communauté de communes de la Vallée de l'Ubaye Serre-Ponçon. Considérant ce qui suit : 1.

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Tabarly, représentant la commune de Marignier. Une note en délibéré a été enregistrée le 21 juin 2021 pour la requérante.