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208 résultats pour « Talon Chapelle »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000027070587

—

Meulestroom Confluence avec le ruisseau de la Licques en amont d'Audenfort (moulin d'Audenfort inclus) Confluence au canal de Calais BOULONNAIS E5100570 Slack Passage de la D. 232 en amont de la confluence avec le ruisseau du Paon (seuil de la chapelle

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.

Article Annexe

—

Communes de Baudoncourt (n° 70055), Breuches (n° 70093), La Chapelle-les-Luxeuil (n° 70128) et Saint-Sauveur (n° 70473) Année au titre de laquelle les communes sont reconnues en application du 2° du 3 ter de l'article 42 de la loi n° 95-115 du 4 février

Article 2-3

—

Invalides, le quai d'Orsay, le port du Gros Caillou, la rampe des Invalides, le pont des Invalides jusqu'à la place du Canada ; -du 18 juillet au 10 août 2024 puis du 20 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ La Chapelle

Article 55-4

—

Après cette coupe, le croupier place une carte d'arrêt rouge dans le sixain afin de laisser un talon d'au moins un jeu.

Article Annexe II

—

Lebrun Albert, rue du Clos-au-Blé, 76530 Grand-Couronne, puis rue raspail, BP 23,76140 Saint-aubin-lès-Elbeuf : de 1960 à 1996 ; les Fours Gouet SA, rue Edmond-Lavernot, 76260 Eu : de 1963 à 1996 ; LES PAPETERIES DE LA CHAPELLE-CHAPELLE DARBLAY-SA PAPETERIES

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Charleville-La Houillère, Fumay, Givet, Monthermé, Nouzonville, Renwez, Revin, Rocroi, Signy-le-Petit, Villers-Semeuse : zone de sismicité faible ; – les communes d'Antheny, Aouste, Belval, Bosseval-et-Briancourt, Bossus-les-Rumigny, Cernion, Champlin, La Chapelle

LEGIARTI000050672766

—

6683562 De Toustain Martin 10 rue de la fontaine 899678 6683091 Poisson François rue de la vierge 899878 6683859 2023_03_39-03 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2022_LOT4_ZN_39_09 Fontainebrux BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Devant - Chapelle

Article 1

—

Hectolitres Blagny 21 mai 1970 40 Beaune, Côte de Beaune Vins rouges Vins blancs 5 décembre 1972 40 45 Chambolle-Musigny 11 septembre 1936 40 Chambertin, Chambertin Clos de Bèze 31 juillet 1937 35 Chapelle

LEGIARTI000030253823

—

Morey-Saint-Denis + mention premier cru R 56 Morey-Saint-Denis + mention premier cru B 62 Vougeot R 56 Vougeot B 60 Vougeot + mention premier cru R 54 Vougeot + mention premier Cru B 58 Chambertin R 47 Chambertin Clos de Bèze R 47 Chapelle-Chambertin

Article Annexe

—

Dimensions utiles Une fois détaché, le chèque emploi-service universel préfinancé doit avoir les dimensions suivantes (hors souche ou talon du carnet) : 2. 3.

LEGIARTI000024225226

—

Il se présente sous la forme de meules à faces planes, avec des angles nettement arrondis entre les faces et le talon, d'un poids de 6 à 9 kilogrammes et d'un diamètre compris entre 31 et 35 cm au moment de la commercialisation. 6.3.

Article ANNEXE I

—

0 -487 1 000 1 000 045 214501215 121 DAMMARIE-SUR-LOING 1 000 11 791 0 1 000 214501439 143 FEINS-EN-GATINAIS 1 000 64 0 1 000 214501611 161 GRISELLES 1 000 31 001 0 1 000 051 215100314 036 BARBONNE-FAYEL 0 -451 1 000 1 000 215101189 127 CHAPELLE-LASSON

Article 3

—

limicoles, excepté le vanneau huppé est ouverte le 1er dimanche de septembre à 8 heures sur les étangs situés sur le territoire des communes suivantes : Ambérieux-en-Dombes, Birieux, Bouligneux, Certines, Chalamont, Chaneins, Chanoz-Châtenay, La Chapelle-du-Châtelard

Article Annexe I (suite)

—

17 Charente-Maritime Yves 17 Charente-Maritime Le Grand-Village-Plage 17 Charente-Maritime La Brée-les-Bains 18 Cher Annoix 18 Cher Arçay 18 Cher Berry-Bouy 18 Cher Bourges 18 Cher La Chapelle-Saint-Ursin

Article ANNEXE 2

—

demande de visas 71 Autre création artistique 72 Blanchisserie-teinturerie de détail 73 Construction de maisons mobiles pour les terrains de camping 74 Fabrication de vêtements de cérémonie, d'accessoires de ganterie et de chapellerie

Article ANNEXE II

—

: : Saint-Pavace), : : : : Le Mans-Nord-Ouest : : : : (communes du Mans et La : : : : Chapelle-Saint-Aubin

Article Annexe I (suite)

—

62 Pas-de-Calais Meurchin 62 Pas-de-Calais Monchy-le-Preux 62 Pas-de-Calais Montigny-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Moringhem 62 Pas-de-Calais Moulle 62 Pas-de-Calais Nesles 62 Pas-de-Calais Neuve-Chapelle

Article TABLEAU A

—

Chapellerie (Marchand de matières premières pour la). Charbon de bois (Marchand de) en gros. Chiffonnier en gros. Cloutier (Marchand) en gros. Coton en laine (Marchand de) en gros. Coton filé (Marchand de) en gros. Crin frisé (Marchand de) en gros.

Article ANNEXE

—

Ardennes (08) Charleville-Mézières Houillière ; Manchester ; Ronde Couture Fumay Le Charnois Rethel Les Régions Revin Orzy Sedan Le Lac ; Torcy Cité Aube (10) Bar-sur-Aube Les Varennes La Chapelle-Saint-Luc

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