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551 résultats pour « Tenouri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007751897

Admin. suprême

2 février 1990

2 février 1990

Daniel L..., Hioe Angelo J..., Temauri Z..., Joseph B..., Kehapuia E... et Mitai Meitai ; - valide les bulletins contestés et rejette la protestation de M. H...

Source officielle

Page 7 sur 28

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

pers0nalize, TENOURI, Rayane, TENOURI-BEAUFILS, RAIZOU

SIREN 823944822Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

20/10/2023

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Radiations

I love cases, TENOURI, Rayane, TENOURI-BEAUFILS

SIREN 823944822Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

13/07/2023

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Créations

I love cases, TENOURI, Rayane, TENOURI-BEAUFILS

SIREN 823944822Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

04/01/2022

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Créations

TENOURI

SIREN 853641868GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

10/09/2019

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Créations

TENOURI, Mohamed, MOHAMED

SIREN 829156264GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

12/05/2017

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CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021191528

Admin. suprême

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Temauri P, demeurant ..., M. Teina M, demeurant ..., Mme Léonie V épouse AF, demeurant ..., M. Fernand D, demeurant ..., M. Benoît R, demeurant ..., Mme Joelle W épouse AH demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007917917

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Michel X... demeurant 18, rue Croix-des-Teinturiers, à Châlons-sur-Marne (51000) ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008026061

Admin. suprême

22 mai 2002

22 mai 2002

première décision attaquée que de 11 ans et 6 mois en qualité de coiffeuse salariée, elle a poursuivi sa formation après son diplôme de manière sérieuse, obtenant la mention complémentaire de "coloriste teinturier

Source officielle
CC

soc

61372233cd580146773fb085

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

X... a été engagé le 19 décembre 1977 en qualité de chef teinturier par la société Honard jeune, aux droits de laquelle se trouve la société De Cathalo ; qu'après avoir décidé de licencier le salarié,

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b8b6

Cassation

14 janvier 1980

14 janvier 1980

IMPORTEES, COMMISES A L'OCCASION DE L'INTRODUCTION EN FRANCE DE REVETEMENTS MURAUX IMPORTES DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE, SOUS LA DENOMINATION DE WALL O VIN VINYL WALL, ET PRESENTES COMME ETANT UN PAPIER DE TENTURE

Source officielle
CC

comm

6079d3419ba5988459c580d3

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

métaux précieux, joaillerie, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, tissus, articles textiles, tapis et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures

Source officielle
CC

soc

613722eacd58014677403205

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., demeurant route de Magrie, chemin de la Teoulière, 11300 Limoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01219

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

activité de nettoyage de locaux classée sous le code APE 81. 2, y compris les activités de nettoyage à l'occasion de remises en état et/ ou une activité de nettoyage à domicile de moquettes, tapis, tentures

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0413DEC002478817

Admin. suprême

13 avril 2021

13 avril 2021

In particular, as from 1981 the State held the property under title of possession and use and as from 1993 under title of public tenure, at the same rent. 8.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

644a12a9656d26d0f8b57f94

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

ARRÊT N° YC R.G : N° RG 21/02072 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FUOR [O] C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS ME ET D'AUTRES INFRACTIONS COUR

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6305bf3f36772dc56336638a

Appel

19 août 2022

19 août 2022

ARRÊT N° PC R.G : N° RG 20/02460 - N° Portalis DBWB-V-B7E-FPHQ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS ME ET D'AUTRES INFRACTIONS C/ [K] COUR

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6618cef57935f50008be3fa9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2024 N° 2024/197 N° RG 23/01851 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKXM5 [K] [R] C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008032082

Admin. suprême

15 janvier 2001

15 janvier 2001

, en dernier lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que si Mme X... a obtenu le certificat d'aptitude professionnelle de coiffure dames en 1993, puis deux mentions complémentaires de coloriste-teinturier

Source officielle
CC

comm

61372186cd580146773f47ce

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

concernaient des rouleaux non encore entamés et déposés au fond du magasin ; que la société Bineau Mural's avait précisé que les inscriptions manuscrites étaient le fait d'une erreur commise par le teinturier

Source officielle
CC

civ3

61372435cd580146774138f7

Cassation

22 juin 2004

22 juin 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : rue des Teinturiers, 62000 Arras, 18 / de la société Système technique d'agencement modulaire

Source officielle
CC

civ3

6137211acd580146773f0fde

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

X... tout droit à indemnisation du coût des travaux d'aménagement qu'il avait effectués, consistant notamment en l'installation de salle de bains et sanitaires, la peinture et la tenture des murs, le carrelage

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0322DEC003264896

Admin. suprême

22 mars 2001

22 mars 2001

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 32648/96 by Tullio TENTORI

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027066849

Admin. suprême

13 février 2013

13 février 2013

-B..., suivie depuis 2005 par M.C..., médecin gynécologue et obstétricien exerçant à la clinique Sarrus-Teinturiers à Toulouse, enceinte de sept mois et demi, a été admise en urgence par le SAMU dans cette

Source officielle
CC

cr

6079a81a9ba5988459c4bd24

Cassation

15 mars 1983

15 mars 1983

LUI A NOTIFIE LA RUPTURE DE SON CONTRAT DE TRAVAIL ; ATTENDU QUE SAISIE DES POURSUITES ENGAGEES CONTRE LE TEINTURIER, AUQUEL IL ETAIT REPROCHE D'AVOIR OMIS DE PRENDRE EN CONSIDERATION LES PROPOSITIONS

Source officielle