Michel X... demeurant 18, rue Croix-des-Teinturiers, à Châlons-sur-Marne (51000) ; M.

première décision attaquée que de 11 ans et 6 mois en qualité de coiffeuse salariée, elle a poursuivi sa formation après son diplôme de manière sérieuse, obtenant la mention complémentaire de "coloriste teinturier

X... a été engagé le 19 décembre 1977 en qualité de chef teinturier par la société Honard jeune, aux droits de laquelle se trouve la société De Cathalo ; qu'après avoir décidé de licencier le salarié,

IMPORTEES, COMMISES A L'OCCASION DE L'INTRODUCTION EN FRANCE DE REVETEMENTS MURAUX IMPORTES DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE, SOUS LA DENOMINATION DE WALL O VIN VINYL WALL, ET PRESENTES COMME ETANT UN PAPIER DE TENTURE

métaux précieux, joaillerie, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, tissus, articles textiles, tapis et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., demeurant route de Magrie, chemin de la Teoulière, 11300 Limoux

activité de nettoyage de locaux classée sous le code APE 81. 2, y compris les activités de nettoyage à l'occasion de remises en état et/ ou une activité de nettoyage à domicile de moquettes, tapis, tentures

In particular, as from 1981 the State held the property under title of possession and use and as from 1993 under title of public tenure, at the same rent. 8.

ARRÊT N° YC R.G : N° RG 21/02072 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FUOR [O] C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS ME ET D'AUTRES INFRACTIONS COUR

ARRÊT N° PC R.G : N° RG 20/02460 - N° Portalis DBWB-V-B7E-FPHQ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS ME ET D'AUTRES INFRACTIONS C/ [K] COUR

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2024 N° 2024/197 N° RG 23/01851 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKXM5 [K] [R] C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS

, en dernier lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que si Mme X... a obtenu le certificat d'aptitude professionnelle de coiffure dames en 1993, puis deux mentions complémentaires de coloriste-teinturier

concernaient des rouleaux non encore entamés et déposés au fond du magasin ; que la société Bineau Mural's avait précisé que les inscriptions manuscrites étaient le fait d'une erreur commise par le teinturier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : rue des Teinturiers, 62000 Arras, 18 / de la société Système technique d'agencement modulaire

X... tout droit à indemnisation du coût des travaux d'aménagement qu'il avait effectués, consistant notamment en l'installation de salle de bains et sanitaires, la peinture et la tenture des murs, le carrelage

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 32648/96 by Tullio TENTORI

-B..., suivie depuis 2005 par M.C..., médecin gynécologue et obstétricien exerçant à la clinique Sarrus-Teinturiers à Toulouse, enceinte de sept mois et demi, a été admise en urgence par le SAMU dans cette

LUI A NOTIFIE LA RUPTURE DE SON CONTRAT DE TRAVAIL ; ATTENDU QUE SAISIE DES POURSUITES ENGAGEES CONTRE LE TEINTURIER, AUQUEL IL ETAIT REPROCHE D'AVOIR OMIS DE PRENDRE EN CONSIDERATION LES PROPOSITIONS