X... fondait sa demande en réparation, notamment la lettre de l'Orgeco en date du 24 février 1992 soutenant que le teinturier professionnel est tenu à une obligation d'information et de conseil vis-à -

(USTIA) lui étaient opposables, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il ressort des termes clairs et précis du rapport de l'expert X... que l'usage dans la profession est que chaque fois qu'un teinturier

; qu'au cours du mois d'avril 1989, la société CPT s'est plainte du jaunissement du tissu des robes confectionnées ou en cours de façonnage; que la société Valansot a transmis ces doléances à son teinturier

retient que, si l'entier préjudice résultant de l'inexécution du contrat doit être réparé sans devoir être réduit au coût initial de l'opération, la remise à neuf fera bénéficier les époux X... d'une tenture

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 mars 1991), que la société civile immobilière Daumesnil, maître de l'ouvrage a, en 1987, chargé la société Bouteville, entrepreneur, des lots "Peintures et tentures

général des impôts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 30 mars 1999, la société Clinique chirurgicale Courty (la société cédante) a cédé à titre onéreux à la société Clinique Sarrus-Teinturiers

en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1999 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre), au profit : 1 / de la société Asotrans, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Tenoux

que leurs décors, les chambres et leurs décors, mais qu'il ne reste depuis des années plus rien de ce faste d'antan, que tout le mobilier a disparu, que les miroirs ont été cassés ou emportés, les tentures

HALLU MAITRES TEINTURIERS de la décision rendue le 26 Juin 2023 par le tribunal judiciaire de Nanterre dans l'instance l'opposant à Madame [O] née [K] épouse [N], La S.A.R.L.

Un mémoire, enregistré le 13 mars 2026, a été présenté par la SNC Chairedon Teinturiers. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Un mémoire, enregistré le 13 mars 2026, a été présenté par la SNC Chairedon Teinturiers. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

proposition de vente de l'autocollant comportant les termes poursuivis, élément extrinsèque débattu devant les juges du fond, faisait état d'une « guerre » avec « les musulmans de ce pays » qui « nous terroris

Article 2 : L'Etat versera la somme de 10 000 F à la clinique Sarrus-Teinturiers.

[Y], dirigeant des sociétés [Y] Industrie et Manufacture des Teinturiers, a, au moyen d'une fraude, fait échec au transfert du contrat de travail de Mme [J] vers la société Manufacture des Teinturiers

désigner un expert aux fins de constater l'état général des façades extérieures et des murs intérieurs des bâtiments situés sur une section de la rue du Pont Saint-Martial ainsi que l'impasse des Teinturiers

X..., teinturier, responsable de la détérioration d'une blouse en soie que Mme Y... lui avait confiée, aux motifs qu'il était tenu d'une obligation de résultat, qu'il lui appartenait d'examiner soigneusement

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022, la société Tenpari, représentée par la SELARL ACTAH, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 novembre 2021 par

moins de dix ans; qu'en l'espèce, il est constant que le procès-verbal de constat en date du 27 novembre 1968 mentionne que, dans le cabinet de débarras, dans la cuisine et dans les wc, le papier de tentures