ONDUL'HYONNE C/ Thierry X...

Par un mémoire en défense enregistré le 6 décembre 2023, la SCI Terre de Ciel Biviers représentée par Me Bornard, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que les requérants lui versent une somme

Thierry X..., demeurant ... à La Teste (33260) ; M.

Expéditions exécutoires délivrées le : à : - Me Anne BOISSARD -Me Gervais MARIE-DOUTRESSOULLE -Me François KLEIN LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE NEUF, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant

Thierry Assant-Lechevallier, anciennement Louvel-Assant-Lechevallier, notaire à [Localité 10], les a condamnées à payer à la S.C.P.

Par un mémoire en défense enregistré le 22 novembre 2023, commune de Crolles, représentée par Me Bornard, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que le requérant lui verse la somme de 2 000

Bornard représentant la commune du Touvet.

SOCIETE DHL EXPRESS France venant aux droits de la SOCIETE DHL INTERNATIONAL ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Thierry

que la société Ondul'yonne dès la réception, le 31 mars 2005, de la lettre de démission de Monsieur Gilles Y...a imposé à celui-ci de se présenter chaque matin à 9 heures à son siège social situé à Bonnard

1963 à CHATEAU RENAULT (37), suivant jugement du Tribunal de Grande Instance de Tours du 29 août 1999 née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Viviane THIRY

Thierry-Jacques Z..., demeurant ... B à Oyonnax (01100), Mme Marie-Josèphe A..., demeurant ...

A/T/AB Jean DU PARC Hervé BONNARD Christian DECAUX Eric SEUTET Pascal HUGUENIN C/ Madame la PROCUREURE GENERALE RÉPUBLIQUE FRANOEAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE A

A a été contrôlé par les forces de l'ordre de la PMO de Château-Thierry, le 13 janvier 2025 à 10h45 à une vitesse de 158 km/h (vitesse retenue de 150 km/h) pour une vitesse autorisée de 80 km/h.

barreau de PARIS, toque : A 453, INTIMEES BANQUE DE GESTION PRIVEE INDOSUEZ ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Thierry

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 11 février 2021, la société Confiance Promotion, représentée par Me Bornard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

R.V.F, Thierry Z... Florence A... N° 01/00065 Copie délivrée le : 19/02/01 Grosse délivrée le : 19/02/01 ORDONNANCE DU 19 FEVRIER 2001 ORDONNANCE X...

R.V.F, Thierry Z... Florence A... N° 01/00065 Copie délivrée le : 19/02/01 Grosse délivrée le : 19/02/01 ORDONNANCE DU 19 FEVRIER 2001 ORDONNANCE X...

.-23600 BOUSSAC BOURG représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de GUÉRET Madame Yvette Y... épouse X..., de nationalité Française

regard des dispositions de l'article R. 600-1 du code de l'urbanisme Par un mémoire en défense enregistré le 16 janvier 2024 (non communiqué), la société Nexity UR Programmes RBA, représentée par Me Bornard

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 9 novembre 2023, 18 avril 2024 et 20 janvier 2025, la société Katrimmo Développement, représentée par Me Bornard, demande au