Thierry Y... aurait agi en qualité de mandataire de M.

civile contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 9 septembre 2005, qui dans la procédure suivie, du chef d'infractions au code de la propriété intellectuelle, contre Thierry

François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2000, qui a relaxé Thierry X..., la société SOGECIN et Eric A... des chefs d'escroquerie

demeurant ... à Le Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1989 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit de la société anonyme Armand Thierry

Aux termes de l'article 4.4 des règles communes du PLUi : " [] L'emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus.

[L] [T], - débouté M. [Y] de l'ensemble de ses demandes formées contre l'ensemble des défendeurs, - déclaré la demande de la société Horizon irrecevable, - débouté MM.

1995 à [Localité 1] ( AFGANISTAN) de nationalité Afghane Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Alban DEBERDT

[Z] né le 06 Août 1997 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Alban DEBERDT

[W] né le 16 octobre 1987 à [Localité 3] au Maroc, de nationalité marocaine Actuellement retenu au centre de rétnetion de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Alban DEBERDT

INTIMÉS : Monsieur [Z] [H] Madame [X] [D] épouse [H] demeurant ensemnle [Adresse 4] à [Localité 9] représentés par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la cour.

Ce désordre est dû à une exécution défectueuse de la dalle imputable à l'entrepreneur [W].

Elle ajoute qu'aucun document, aucune photo montrant le débordement du fossé ne lui ont été communiqués et qu'ainsi aucun désordre n'est avéré.

DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 02 Juillet 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry

Tommaso, partie civile, contre l'arrêt n° 536 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 1er octobre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Thierry Y... des chefs de faux

D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 17 novembre 2003 Dossier : 00/03612 Nature affaire : Demande en cessation de concurrence déloyale ou illicite et/ou en dommages et intérêts Affaire : Thierry

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l’immeuble sis [Adresse 5] à [Localité 8] représentée par Me Hervé CASSEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #K0049 COMPOSITION DU TRIBUNAL Thierry

Débouter la Société VILLA DUMONT de toutes ses autres demandes, fins et conclusions.

ATH ARCHITECTURE THIERRY HAMOT formule les plus expresses protestations et réserves sur sa mise en cause, contestant toute responsabilité dans la survenance des désordres allégués par Monsieur [J] et

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 15 janvier 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du FINISTERE, sous l'accusation de viols aggravés

Thierry CARLIER, Conseiller Mme Brigitte DEVILLE, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - contradictoire ;