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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387ea
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Me Xavier Y... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee0c0172da17169e9ac3e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [A] [V] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] S.C.P.
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee0c2172da17169e9aca8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [A] [E] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] Décision du 03 Octobre 2024 2ème chambre civile N° RG 16/14322
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2313417_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Hauts-de-Seine émise le 30 juin 2023, dont il a été avisé par courrier d'huissier de justice du 25 juillet 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 8 septembre 2023 de Mes Pommier, Boukabous, Tomasi et Thuet
Source officielleJCP - CIVIL2
6696c2a19a603a692912eac0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
VALAURIM, dont le siège social est sis 14 rue des Thurets - 78250 OINVILLE SUR MONTCIENT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2601743_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
°) de constater que la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de l’Eure ne s’oppose pas à la réalisation d’une mission géotechnique G5 sur un terrain situé 32 rue de Seine à Le Thuit
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bbd8067ba2782d387da
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Juan X... et Mme Céline Y... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc05
11 juillet 2008
11 juillet 2008
APPELANTE S.A ORSATELLI poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, emeurant Rue des Girauds - Annexe des Platanes - 07330 THUEYTS représentée
Source officielle1ère ch. - Sect. 2
6786c62bdf5b5c7d10ca7fb2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
POSTILLON - DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPINI - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE [Adresse 124] S.C.P.
Source officielleciv3
61372359cd580146774089d1
14 décembre 1999
14 décembre 1999
d'une ordonnance d'expropriation rendue le 15 septembre 1998 par le juge de l'expropriation du département de l'Ardèche siégeant aux tribunal de grande instance de Privas, au profit de la commune de Thueyts
Source officielleREFERE
69602eb1cdc6046d47ada0fa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Véronique CASTEL 17 - Me Maxime THURET 125 Grosse délivrée à : Me Véronique CASTEL 17 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité 10]
Source officiellesoc
613722dccd580146774026ea
26 février 1997
26 février 1997
Jean-Noël X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Thiers (section industrie), au profit de la société Thuel Chassaigne, société anonyme
Source officielle4ème Chambre
5fca80217fdb156f983bcc7f
24 septembre 2020
24 septembre 2020
DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPIN I - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE anciennement dénommée SCP POSTILLON - DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPINI - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE, société titulaire d'un Office notarial
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65aa2a32a34ad10008581be2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, dans un show-room sis à la même adresse et dans son entrepôt situé à [Localité 5], annuler les opérations diligentées le 7 décembre 2022 et les procès-verbaux dressés par la SELARL Lamandin-Roche-Thuet
Source officielleciv3
61372137cd580146773f1ee5
4 avril 1990
4 avril 1990
arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Gabriel X..., 2°/ de Madame Claudette Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Azay sur Thouet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2510045_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
D A du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe, situé 6 allée du Thouet, appartement n°201, chambre n°3 au rez-de-chaussée, à Orvault (44700) et géré par l'HUDA ASBL.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007820052
1 juillet 1992
1 juillet 1992
Jean-Jacques X..., demeurant la Moutonnière, le Thuit-Signol à Amfreville la Campagne (27370) ; M.
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f4e5
9 mars 1978
9 mars 1978
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE DEMOISELLE X..., NEE LE 20 AOUT 1957, AU SERVICE DE THURET DEPUIS LE 6 AOUT 1974, A QUITTE SON EMPLOI LE 27 JANVIER
Source officiellesoc
613722ffcd58014677404308
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Manteau, dont le siège est ..., 79290 Brion près Thouet, 2°/ de M. X..., ès qualités de représentant des créanciers de M.
Source officiellesoc
61372168cd580146773f37e7
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Jean-Claude E..., demeurant Lot Bois Naudet, Chatillon sur Thouet à Parthenay (Deuxw-Sèvres), actuellement ... (Deux-Sèvres), 22°) M.
Source officiellePage 7 sur 14