bord font foi, jusqu'à preuve du contraire, des événements et des circonstances qui y sont relatés; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qu'un conteneur renfermant des cartons de vaisselle

Michel X... demeurant ... à Varennes-Vauzelles 58640 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 11 octobre 1983 par lequel le tribunal administratif de Dijon a rejeté sa demande

“LES AURELLES II” DU [Adresse 1] [Localité 2], représenté par son Syndic, le Cabinet FONCIA LACOMBE VAUCELLES Représentant : Me Frédéric REMOND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0184 Société AREAS

  The applicant   The application was lodged by Marcel Vaudelle, a French national, who was born in 1934 in Tours. Alain Vaudelle, his son, a French national, was born in 1967 in Paris.

et Mme E G demandent au tribunal d'annuler la délibération du 28 septembre 2020 par laquelle le conseil municipal de la commune de Tarare a approuvé la mise en copropriété d'un bâtiment situé 5 rue Vauzelle

commissaire de la République du département de l' Oise a décidé qu'il serait procédé à l'exécution d'office, aux frais de la société requérante, de l'enlèvement des produits entreposés dans la décharge de Vaucelles

exécution de l'arrêté du 17 août 1987 par lequel le commissaire de la République du département de l' Oise a mis la société requérante en demeure de commencer les travaux de résorption de la décharge de Vaucelles

Le président de la communauté de communes NièvreetSomme soutient que l'immeuble situé 30 rue de Brucamps à Vauchelles-lès-Domart, parcelle cadastrée B 126, appartenant à Mme B C, présente un danger pour

Parcelle cadastrée section ZB n°67, située Les Chapelains, appartenant à : * Commune de Vauchelles sise Mairie - 151 rue Ernest Langlet à Vauchelles (60400) ; Parcelles cadastrées section ZB n

Marquis saisit le tribunal d’un litige relatif à une facture d’eau émise le 15 octobre 2025 par le service de l’eau de Nevers agglomération pour un logement sis 2 rue Rosa Parks à Varennes-Vauzelles.

C..., tous deux domiciliés au syndicat CGT du Crédit agricole Centre Loire, dont le siège est 58640 Varennes-Vauzelles, 4 / du syndicat FGA CFDT section Crédit agricole, dont le siège est ...,

FRANCE   In a judgment [1] 1 notified today in writing in the case of Vaudelle v.

opposant : Mme X..., demeurant à Caen (Calvados), rue Saint-Germain n° 6, à : la société à responsabilité limitée Maisons contemporaines françaises, dont le siège est à Caen (Calvados), rue de Vaucelles

Daniel X..., demeurant ..., à Varennes-Vauzelles (Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1990 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la SARL Meyer Transdouane, société

(ci-après le premier requérant) et le fils Alain Vaudelle (ci-après le second requérant).

En ce qui concerne la compatibilité du projet avec le PLU de Varennes-Vauzelles : 14.

société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 19], 21°/ à la société Foncia immobilias, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 22°/ à la société Foncia Lacombe Vaucelles

octobre 1989 par lequel le tribunal administratif de Dijon a déclaré l'Etat responsable, à concurrence des deux tiers, des désordres affectant le réseau d'éclairage de la zone industrielle de Varennes-Vauzelles