CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

66 802 résultats pour « Vecchie-Peyron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e584cdc6046d4774479d

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 20 janvier 2025 PROROGATION DU DELAI DE CLÔTURE la SARL PLOMBERIE BÂTIMENT SANITAIRE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur François PEYRON

Source officielle

Page 7 sur 3341

← PrécédentSuivant →
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e9f5cdc6046d4774abff

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 20 janvier 2025 PROROGATION DU DELAI DE CLÔTURE la SAS [P] Résine Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur François PEYRON

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c1f4c1cdc6046d47b7d763

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2025 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE SARL LE GARDE MANGER Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur François PEYRON

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c24632cdc6046d47be9af5

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

JUGEMENT DU 27 octobre 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL LES BASTIDES LAURAGAISES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur François PEYRON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403887_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2024, la société ATC France, représentée par la SELARL Coupé, Peyronne & Associés, avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2100808_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 1er et 2 février 2021, le 25 mai et le 25 juin 2021 la SARL Cathédrale d'Images, représentée par Me Peyronne, demande au tribunal

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008148578

Admin. suprême

27 novembre 2002

27 novembre 2002

, dont le siège est 18 place du Jeu-de-Paume, B.P. 57 à Péronne Cedex (80201), représentée par ses dirigeants en exercice ; la SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'ELECTRICITE DE LA REGION DE PERONNE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2006:CR07580

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me HEMERY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par: - LA SOCIETE PETROVEX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404707_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

La mesure d'expertise demandée par l'OGEC Sacré Cœur Péronne vise à ce qu'un expert soit désigné pour déterminer le montant des frais exposés par la commune de Péronne au titre des années 2019-2020, 2020

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2500296_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

, la société Bouygues Telecom et la société Cellnex, représentées par Me Hamri, demandent au tribunal : 1°) de suspendre l'arrêté notifié le 12 novembre 2024 par lequel le maire de la commune de Peyrolles

Source officielle
CC

cr

6137260acd58014677422817

Cassation

8 septembre 1999

8 septembre 1999

visite à l'approche des vacances de l'été 1994, après avoir concédé au père huit droits de visite d'une journée chacune et imposé à l'enfant pendant les 4 mois deux thérapies faisant de cette enfant le vecteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcea

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

PEYROT PSM, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Chateauneuf-33690 MARIONS actuellement en liquidation judiciaire, Ayant été représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86ad4

Appel

12 août 2003

12 août 2003

RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R Ê T prononcé par Madame PONS, Conseiller en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame PEYRON, Greffière, à l'audience

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500195_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Peyrot, conseiller technique auprès de l'exécutif de la province Nord, relève de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et est soumis, à ce titre, à l'obligation annuelle de déclarer des revenus

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200893_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

; - la régie municipale Gazélec de Péronne ne s'est acquittée de ces sommes qu'à hauteur de 30 000 euros ; - la créance de 1 001 037 euros dont se prévaut la régie municipale Gazélec de Péronne n'est

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c219dacdc6046d47ba5319

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 octobre 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS XPERYLAB Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur François PEYRON

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c24050cdc6046d47be1dfd

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

TOULOUSE JUGEMENT DU 19 janvier 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS FK4 CONSTRUCTION Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur François PEYRON

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2493fcdc6046d47bedec8

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

TOULOUSE JUGEMENT DU 27 octobre 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE Monsieur, [U], [K] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur François PEYRON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2409237_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mai 2025, la société ATC France, représentée par la SELARL Coupé, Peyronne et Associés, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e718cdc6046d47747866

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

judiciaire : SELAS ARVA prise en la personne de Me [U], avec mission d'assistance.

Source officielle