Z..., le 17 Mars 2003 ASSOCIATION VENETIS, le 17 Mars 2003 LA PREVENTION : Considérant qu'il est fait grief aux prévenus : Y...

Z..., le 17 Mars 2003 ASSOCIATION VENETIS, le 17 Mars 2003 LA PREVENTION : Considérant qu'il est fait grief aux prévenus : Y...

X... qui observaient une vedette sur laquelle un panneau annonçait qu'elle était à vendre alors qu'il faisait jour et que le chantier naval vendeur était ouvert à proximité ; que le tribunal ne pouvait

I..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société du Domaine de la Veyssière, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

X... a commandé à la société Grardel et fils (la société) une vedette à passagers ; que se plaignant de défauts affectant la navire, il a obtenu la désignation d'un expert en référé, le 30 mars 1988, puis

B A, représenté par la SCP d'avocats Vedesi, a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) d'annuler la décision du 8 février 2018 par laquelle le directeur du centre hospitalier Le Vinatier de Bron

A B, représenté par la SCP d'avocats Vedesi, a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) d'annuler la décision du 8 février 2018 par laquelle le directeur du centre hospitalier Le Vinatier de Bron

Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 février 2022 et 15 juin 2022, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP Vedesi, agissant par Me Thierry, conclut au rejet de la requête

Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 février 2022 et 15 juin 2022, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP Vedesi, agissant par Me Thierry, conclut au rejet de la requête

Par un mémoire en défense enregistré le 22 avril 2024, la métropole Toulon Provence Méditerranée, représentée par la société VEDESI agissant par Me Vergnon, conclut au rejet de la requête ainsi qu'à la

X... a été engagé par la société Vendasi, depuis 1999 sans contrat de travail écrit ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que, pour rejeter ses demandes tendant à la condamnation de son

Par une requête en interprétation, enregistrée le 4 juillet 2022, sous le n° 22MA01890, la métropole Toulon Provence, représentée par la société d'avocats Vedesi, demande à la Cour qu'elle clarifie l'interprétation

He told her that Ramzan Babushev had been transferred to the Vedeno ROVD. He suggested to the first applicant that she speak to the head of the Vedeno ROVD, officer V.P. 20.

On 10 October 2011 the Vedeno ROVD issued a search warrant in respect of the applicant as a suspected person.

Y... est le président du conseil d'administration, a fait l'acquisition, auprès d'une société dont il est le gérant, d'une vedette destinée au transport de passagers ; que le bateau ayant subi des avaries

La société Brise Marine exerce à [Localité 3] une activité de location et de vente de voiliers et vedettes.

la société Mutuelle des architectes français (MAF) une mission complète de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation d‘un lotissement, dont les travaux ont été confiés à la société en nom collectif Vendasi

l'arrêt retient que la loi ne prévoyant pas d'obligation de reclassement externe, la salariée ne peut reprocher à son employeur la réponse négative, donnée le 6 mai 2010, par un établissement du groupe Vedici