envers François A...", qu'il n'est pas dit que les attaques contre celui-ci "proviennent d'une fraction extrémiste de la communauté juive, les incidents survenus lors de la commémoration de la rafle du Vel

Michel X..., demeurant ... à Loriol-sur-Drôme (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1989 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Gouy Velay, société à

N° RG 25/01846 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GNZV ADV Arrêt rendu le six Mai deux mille vingt six Sur appel d'un jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire du Puy en Velay

N° RG 25/01643 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GNLF ACB Arrêt rendu le vingt Mai deux mille vingt six Sur appel d'un jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire du Puy en Velay

italien ne pouvait pas être accueillie dans l'ordre juridique français ; qu'en décidant le contraire, pour confirmer la décision rendue par le greffier en chef du tribunal de grande instance du Puy-en-Velay

#Komise Evropských společenství proti Spojenému království Velké Británie a Severního Irska.#Věc 61/81.

Cusset ", marché " rénovation restructuration de la cité scolaire d'Yzeure " marché collège Oradou, marché collège Saint-Exupéry) ; que pour le marché " réhabilitation de l'hôpital général du Puy-en-Velay

rempant de la toiture est à la charge des copropriétaires concernés ») ; - selon résolution n° 15 (à laquelle Monsieur [W] s’est opposé) que la réalisation de travaux « privatifs » de remplacement des velux

X... a été engagé le 7 mars 1988 en qualité d'attaché commercial par la société Pagès la Verveine du Velay puis par la société Pagès ; qu'à compter du 9 mai 2006, le salarié a été placé en arrêt de travail

MOULAGE DU VELAY, représenté par Maître Hugues LEROY, avocat au barreau d'ORLEANS, substitué par Maître Magali CASTELLI-MAURICE, avocat au barreau d'ORLÉANS 2°) Le CGEA ORLÉANS Unité déconcentrée

constant que la société Chadrac Distribution qui exploitait un supermarché dans les locaux de la société Etablissements Bonnet avait une activité différente de celle-ci qui fabriquait la prunelle du Velay

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY EN VELAY 29/04/2026 jugement du VINGT-NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX N° Procédure : [Immatriculation 1] Affaire : liquidation

la société Transports Michel Grangeon, dont le siège social est à Brives Charensac (Haute-Loire), Les Ribeyres, en cassation d'un jugement rendu le 26 août 1992 par le tribunal d'instance du Puy-en-Velay

à la locataire de remettre les locaux en leur état d'origine tel qu'il résultait d'un plan annexé à un acte d'huissier de justice du 11 février 2009, à l'exception des deux fenêtres de toit de type Velux

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 28 SEPTEMBRE 2022 1°/ Le comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la plate-forme de préparation et de distribution du courrier de Puy-en-Velay

(D4), dans son véhicule Ford Mustang immatriculé 3 VEL 592 (D5) et dans son cartable (D6) ; que le document déchiré a été reconstitué par collage par les policiers et figure au dossier de la procédure

ANTOINE VERLY, GREFFIER RG 2026023245 04/05/2026 ENTRE : 1) Société de droit étasunien [T] [Z] PHOTOGRAPHY, INC, dont le siège social est [Adresse 1] 2) M.

avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Représentée par Me Nelly CHEVALIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine tribunal de grande instance de PUY EN VELAY