Z... de Velde et la société Z... de Velde équipement estimant que M.

Velly, président, MM. Ducrotté et Coural, conseillers lors des débats, et de M. Velly, président, M.

maison deux velux tournés vers l'intérieur de la copropriété, les époux I... avaient violé la résolution n° 19 du 23 juin 2012 quand elle constatait, dans le même temps, que la pose de ces velux n'avait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Velux France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

X..., employé polyvalent de la société Velay Scop, a chuté alors qu'il descendait d'une échelle d'environ deux mètres permettant d'accéder au-dessus de la cuve d'un mélangeur ; que l'arrêt confirmatif

1997, falsifié un procès-verbal d'assemblée générale, écrit destiné à établir la preuve d'un droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques et ce au préjudice de la SARL Préparation Textile du Velay

Velly, président, et de MM. Gillet et Dessagne, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt, de M.

Velly, président, et de MM. Delcurlry et Dessagne, conseillers et des mentions de l'arrêt rendu le 17 septembre 1999 que la Cour à l'audience des débats était composée de M.

coût des travaux liés aux désordres affectant la charpente avec indexation, alors : « 1°/ que le plan du pavillon tel qu'établi le 18 janvier 2008 comportait la présence de six fenêtres de toit ou velux

liquidateur judiciaire, a assigné en paiement la société Velo, qui a demandé l'inscription de sa créance au passif de la liquidation ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la société Velo

le conseiller Le GALL et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur les pourvois formés par : - LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU PUY-EN-VELAY

ses trois branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que les époux X..., aujourd'hui divorcés, ont acquis un véhicule automobile neuf auprès de la société Velay

Yves X..., qu'en l'espèce la société SP3 avait longuement fait valoir que l'apport de l'activité Velli n'avait pas été réalisé comme convenu lors de la signature du contrat du 18 décembre 1990, que dès

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société VAN DE VELDE, dont le siège est à Mont de Marsan (Landes), place

n° W 21-25.357 contre l'arrêt n° RG : 19/01131 rendu le 12 octobre 2021 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile (sociale)), dans le litige l'opposant à la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay

Velly, Conseillers M. Ducrotté, M. Coural, Ministère Public M. Vandecasteele, Greffier Mme Salomé, M.

Velly, président, Mahieux et Laurent conseillers, puis que la cour d'appel ayant ordonné la réouverture des débats "a propos de la demande de fonds de garantie automobile" lors des débats du 3 novembre

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un expert commis en référé avant tout procès ayant été saisi, après le dépôt de son rapport, par les sociétés Van de Velde