CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 558 résultats pour « Vincent DAVID Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

69d3897dcdc6046d4749695e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

David Richier, président de chambre, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

643f8903ad85da04f53a3d29

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

GROUPE KERJEAN venant aux droits de la SARL KERJEAN FRERES Représentée par Me Vincent LE LUYER de la SELARL LEXARMOR, avocat au barreau de BREST - N° du dossier 140085 INTIMEES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662bf359e266e89ef118cdff

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Et ce jour, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEURS Société ABSKILL I [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 7] Représentée par Maîtres Geoffroy DAVID et Vincent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11364

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Vincent Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre ), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Desoeuvre DPS, société à responsabilité

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d53572cdc6046d476b4e63

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David Richier, Mme Béatrix Peret, M. Stéphane Catoire, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d35a7acdc6046d47466783

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

David Richier, président de chambre, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3898bcdc6046d47496a50

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

David Richier, président de chambre, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3931acdc6046d474a06e8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

David Richier, président, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68ef2a7b1643bddf8ff84dcd

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

RECONNU DU QUÉBEC Représentée par Me Vincent LAHALLE de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24R00560 S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b218

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

APPELANT Monsieur David X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

Monsieur Vincent OO..., né en 1963, a été embauché par la société KLARIUS, le 3 janvier 1989, en qualité de Technicien qualifié.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2ccabcdc6046d473cc966

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

David Richier, président de chambre, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CC

soc

613720b8cd580146773edd4c

Cassation

21 janvier 1988

21 janvier 1988

David, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. D..., Goudet, Saintoyant, Vigroux, conseillers ; M. Z..., Mme X..., Mlle C..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

6137238acd5801467740b1d2

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

David T..., demeurant ..., 12 / de M. Laurent V..., demeurant ..., 13 / de M. Kaothong XZ..., demeurant 2, square Galilé, appartement 2, 79000 Niort, 14 / de M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69ea1755cdc6046d4740a9da

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 8 Avril 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SARL LES DOSSIERS DE L'ELU [Adresse 1] comparant par Me David BOUSSEAU [Adresse 2] SELARL ORTOLLAND

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688c4f5829d40d57a3e55349

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f116

Appel

22 février 2012

22 février 2012

No 10/ 05007 AFFAIRE : Me Vincent X...- Mandataire de SAS S. L. D. C.- ARTRIUM ... C/ David Y... ...

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d52560cdc6046d47695a1c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David Richier, Mme Béatrix Peret, M. Stéphane Catoire, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93284

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

David exerçant à l'enseigne D2A à payer à monsieur Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbf4

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

David Y...

Source officielle

Page 7 sur 128

← PrécédentSuivant →