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10 144 résultats pour « Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a04a096cdc6046d479ad8d6

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

L'activité de community manager (animateur de communauté web). » La SASu JULADE et, le cas échéant, les membres de la délégation du personnel du comité social et économique, ou à défaut, le représentant

Source officielle

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CA

Chambre 4 A

63cb92c99c02507c9078dd2a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

du magasin de [Localité 12] de la société Oliver Weber France.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00159

Cassation

4 février 2014

4 février 2014

d'auteur et de marques, et concurrence déloyale ; Attendu que pour condamner la société The Web Family au paiement de 50 000 euros à titre de dommages-intérêts pour des faits de concurrence déloyale

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22748cdc6046d47fa828e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

en la personne de Me [V] [R] / de SARL WEB INNOVATION IMMOBILIE DEMANDEUR SARL WEB INNOVATION IMMOBILIERE [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SELARL [R] ET ASSOCIES prise en la personne de

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01558_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La société à responsabilité limitée (SARL) Cash Web exerce une activité de vente de biens d'occasion.

Source officielle
TCOM

REFERE 2ème mercredi

69dcef98cdc6046d4716304e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La société Web Antiques s'est alors tournée vers le vendeur, la société PY ANTICS, qui n'a jamais répondu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f7

Appel

22 août 2019

22 août 2019

CONSONANCE WEB a supprimé la redirection attachée au nom de domaine «incafu.fr».

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01142

Cassation

26 novembre 2013

26 novembre 2013

du 28 mai 1999 la société Centre équestre de La Serre a conclu auprès de la société Safe & Web Company (la société Safe & Web) un contrat de prestation de services internet et une convention de location

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007839022

Admin. suprême

13 octobre 1993

13 octobre 1993

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 2 avril 1992 et 17 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "RESIDENCE WEBER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

Piafc/Taxi 4

6162d67ca2a5768a176c5635

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

[E] [C] et la société The Web Family et, en conséquence, rejeter l'appel incident formé par [E] [C] et la société The Web Family, - de condamner les défendeurs en tous les dépens avec droit de recouvrement

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2311018_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

DECIDE : Article 1 : La requête de la société RGPD Web est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

62db8f731d0e74effb5c0840

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La SAS Weber Métaux ayant contesté ladite saisie conservatoire devant le juge de l'exécution de Créteil, ce dernier a, selon jugement en date du 4 mars 2021 : - débouté la SAS Weber Métaux de sa demande

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61635158a2ead9ed860b6f85

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Edi tv (w9), la s.a.s. m6 web, la s.a.s. Studio 89 Productions, la s.a. C Productions, la s.a. Métropole Production et la s.a.s.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85ab3

Appel

25 juillet 2001

25 juillet 2001

MEY/ SJ No COUR D'APPEL DE COLMAR 00/00815 CHAMBRE DES APPELS AFFAIRE: CORRECTIONNELS WEBER Raymond X...

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

68700398b8daa57c7f6691d1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

passé entre la société M-STUDIO WEB et la SAS LOCAM.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6031d817cfd2a5ac236ef442

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Joël X..., gérant de la société U-WEB.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b026bfcdc6046d47285835

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La société [K] [N] ne démontre en rien le grief dirigé vers la société CLIKEN WEB PRO s'agissant du référencement de son site web.

Source officielle
CC

civ3

6137229acd580146773fefd2

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Interplastic, Werck GMBH A, dont le siège est Franz Frischt Strasse 11, Postfach 293, Wels

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f88fbad85da04f53a3ccb

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

WEB MADE IN BREIZH S.A.S. LOCAM S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616290cfe498f0b428bb834d

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

[X] ; Que la société The WEB Family motive cette demande par le fait que les compétences informatiques de M.

Source officielle