X... a été engagé le 17 septembre 1990, par la Fondation Weill, en qualité de gardien d'immeuble comprenant la mise à disposition d'un logement de fonction ; que les bulletins de paie mentionnaient la

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Me Laurent TRICOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 25/03342 - N° Portalis

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Madame [Z] [H] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 24/07629 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5TK4

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Monsieur [T] [L] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 24/07732 - N° Portalis

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Madame [X] [T] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/04845 - N° Portalis 352J-W-B7I-C43AJ

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Elisabeth WEILLER Me Stéphanie PARTOUCHE-KOHANA Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 25/10572 - N° Portalis

X..., engagé par la société Léon Weil à compter du 17 février 1963 en qualité de sous-chef du personnel et dont le contrat a été transféré en 1985 aux sociétés des Etablissements Léon Weil et Léon Weil

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Monsieur [W] [F] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/09119 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3MEH

François Weil, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.Si l'association Le Grand Maghreb demande au Conseil d'Etat d'annuler les déclarations

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité WEIL, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 avril 1985

PSP MEDIA, Ayant pour avocat postulant : Me Mathilde HOUET WEIL de l'ASSOCIATION WEIL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R002 Demanderesse au recours à Madame [W] [R], Ayant

QUE LA FIN DE NON RECEVOIR DOIT ETRE REJETE ; SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 109 DU CODE DE COMMERCE ; ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE VETEMENTS WEILL

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Monsieur [S] [M] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 24/01679 - N° Portalis 352J-W-B7I-C37X2

Berger, greffier de section , Vu la requête susmentionnée introduite le 11 mars 2003, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT Les requérants, Wolfgang Werlé et Manfred Mauber

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weil, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Weil, agissant ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Novajet, et Mme B...

a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement du 10 juillet 2008 par lequel le tribunal administratif de Dijon a rejeté sa demande aux fins de condamnation solidaire de la SCP Damery-Vetter-Weil

Par un courrier du 5 janvier 2023, la présidente de la 9ème chambre du tribunal administratif de Melun a demandé à la Selarl Samson et Weil, conseil de M.

A B, représenté par la Selarl Samson et Weil, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions de retrait de points relatives aux infractions commises les 9 février 2022, 11 janvier 2018, 9 janvier

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE CONDAMNE L'ARCHITECTE WEILL A GARANTIR EN TOTALITE, EN RAISON DE SES FAUTES, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EUROPA, MAITRE DE X..., DES CONDAMNATIONS MISES