C..., Yves E..., 4°/ M. F..., André E..., 5°/ Mme D..., Annick E..., tous demeurant ...

Yves B..., 2°/ à Mme Nathalie C... épouse B..., domiciliés [...], 3°/ à la société Julien et Coesnon, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère.

Elle a dû être orientée vers une unité de soins intensifs en 2020 devant l'impossibilité de poursuivre en milieu ordinaire.

social ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de NIMES en date du 11 Avril 2022, N°21/00938 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré

public de santé Hôpital local de Nuits-Saint-Georges (l'hôpital) a délivré congé, sur le double fondement des articles L. 411-60 et L. 415-11 du code rural et de la pêche maritime, à chacun des consorts Yves

attaqué (Dijon, 22 septembre 2011), que le centre hospitalier de Beaune (l'hôpital) a délivré congé, sur le double fondement des articles L. 411-60 et L. 415-11 du code rural, à chacun des consorts Yves

Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2025.

au sens de la note du 19 avril 2017 relative aux sites et sols pollués et d’un plan de gestion des pollutions identifiées par le diagnostic et l’interprétation de l’état des milieux, le préfet du Rhône

En outre, il n'est pas contesté que les caractéristiques topographiques et écologiques des milieux exploités par les troupeaux de la zone en cause sont constituées d'une mosaïque de milieux naturels semi

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 19 décembre 1983 et 16 avril 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE GIF-SUR-YVETTE, représentée

ROCHER a été autorisée à utiliser la marque SPA, à condition qu'elle soit toujours accompagnée des termes Energie Végétale, dénomination que la société Yves ROCHER utilisait précédemment ; que sur ces

[E] [G] [T], interprète en langue arabe, et assisté de Me Juliette RATTIER, avocat au barreau d’ANGERS Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Murielle

commune de Chanteuges, l'association "Chanteuges préservation du patrimoine", l'association "SOS Loire vivante-ERN France", l'association "Allier sauvage", la fédération de pêche et de la protection du milieu

social ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de NIMES en date du 26 Janvier 2023, N°21/00953 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves

Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Madame [F] [M] Comparante, assistée de Maître Juliette RATTIER, avocat au barreau d’ANGERS Nous, Jean-Yves

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré