, gestion des eaux pluviales urbaines au sens de l'article L. 2226-1 et eau ; b) Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums ; c) Abattoirs

Article 1

—

de la sélection des plantes cultivées (section vigne) ; 66° Commission de cotation des porcs charcutiers ; 67° Commission nationale d'orientation de l'élevage ; 68° Commissions régionales d'orientation de l'élevage ; 69° Commission nationale des abattoirs

Article Annexe

—

Unités d'abattage A détailler Abattoir Fournisseur 1 contrôle interne/an 2 contrôles annuels Unités de découpe / élaboration / A détailler Atelier de découpe et/ou de troisième transformation Fournisseur 1 contrôle interne /

Article Annexe II

—

Vue sur tout bâtiment ou espace libre d'un aspect particulièrement déplaisant (certaines installations industrielles, abattoirs, etc.).

Article Annexe

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Abattage et découpe A détailler - Abattoir Fournisseur.

LEGIARTI000026841088

—

Abattoir. Fournisseur. 1 contrôle/an (si non réalisé en interne, ajouter 1 contrôle externe). 2 contrôles/an. Découpe Mise en quartier/pièces. Ateliers de découpe, de 3e transformation.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Industries agricoles et alimentaires Abattoirs. Alcools. Distillation et rectification des produits de la fermentation alcoolique. Amidonneries. Opérations de séchage et de décantation. Beurreries industrielles.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

nettoyage à sec-Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité de consommation d'une machine. " 2350 Tanneries, mégisseries, et toute opération de préparation des cuirs et peaux à l'exclusion des opérations de salage en annexe des abattoirs

LEGIARTI000050802671

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activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie 1930 - Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains (ex meunerie) 1938 - Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs

Article Annexe

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Transformation - à détailler - Abattoir Fournisseur Chaque entreprise devra mettre en place en interne les mesures adéquates pour assurer ses engagements concernant le respect des cahiers des charges.

LEGIARTI000043924738

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. - fermeture de l'abattoir Corico à Monsols et restructuration de l'équipe d'inspection sanitaire permanente de la direction départementale de la protection des populations du Rhône ; - fermeture de la SAS “ les abattoirs du sud ” à Carpentras et restructuration

LEGIARTI000045166922

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21310573700018 VERFEIL 21310592700015 LARRA 24310051800170 MET TOULOUSE 24310063300391 CA DU SICOVAL 25310200800039 SI VOC SCOL BRETX MENVILLE ST-PAUL SAVE 25310249500012 SM LES ABATTOIRS

Article TABLEAU A

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Abattoir public (Concessionnaire ou fermier d'). Aiguilles à coudre et à tricoter (Marchand d') en demi-gros. Bas et bonneterie {Marchand de) en demi-gros. Bijoutier (Marchand fabricant) ayant atelier et magasin. Blondes (Marchand de) en demi-gros.

Article 1

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Les Abattoirs, musée d'art moderne et contemporain. Toulouse. Musée du vieux Toulouse. Toulouse. Musée des transports. Gers (32). Auch. Musée des jacobins. Condom. Musée de l'Armagnac. Eauze. Musée archéologique. Lectoure.

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