O..., les sociétés [...] , Ambulances Urgences Sud Aisne, [...] et [...], les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF de Picardie, et les conclusions de M.

grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Dijon, 22 janvier 1991) d'avoir admis la prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de frais de transport en ambulance

(Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1992 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société Ambulances Aurore, société à responsabilité limitée dont le

W... a été engagé en qualité d'ambulancier DEA par la société Ambulances du Cap 1 ( la société) à compter du 1er mars 2010 ; que le 13 février 2012, il a saisi la juridiction prud'homale à l'effet d'obtenir

[W] [P] était embauché par la SA Jussieu Ambulances Chesnaysiennes Sanitran en qualité d'auxiliaire ambulancier par contrat à durée indéterminée.

Taxis [L], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Ambulances [E] [L], défenderesse à la cassation.

Jacques Y..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Ambulances pavillonnaises, société à responsabilité limitée, et en sa qualité de représentant des créanciers et

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Ambulances

cassation d'un jugement rendu le 16 juillet 1998 par le tribunal d'instance de Montmorency, au profit : 1 / de la société Michel Huet, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Les Ambulances

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Iris, société à responsabilité limitée, dont le siège social

condamné la société [Localité 1] Ambulance à payer à la caisse primaire d'assurance maladie du Tarn la somme de 20 101.01 euros au titre de l'indu, D'AVOIR débouté la société [Localité 1] Ambulance de

La société MMA a effectué une réclamation auprès des sociétés Les Ambulances de Sainte-Marie et Gras Savoye, assureur de l'ambulancier.

Ambulances Arc en Ciel aux entiers dépens.

Tapie, avocat de Mme Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 9 décembre 2016), que Mme Z... a été engagée en qualité d'ambulancière

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 21 novembre 2017), Mme N... a été engagée par la société Groupement des ambulances du pays de Bitche (la société) en qualité d'auxiliaire ambulancier le 28 novembre 2008.

Attendu que, pour condamner le prévenu à payer à la partie civile la somme de 7 500 euros à titre de dommages-intérêts, les juges énoncent que, s'il a faussement fait croire qu'il exploitait un service d'ambulance

[J] a été engagé le 1er août 2013 par la société Jussieu ambulances cheynaisiennes Sanitran, en qualité d'ambulancier. 2.

[J] a été engagé en qualité d'auxiliaire ambulancier par la société Synergie Aubagne (entreprise de travail temporaire) suivant contrat de mission d'une durée d'un jour le 1er février 2016 et a été mis

X..., alors, selon le moyen, qu'un ambulancier ne dispose d'aucune action pour contraindre une caisse primaire d'assurance maladie à lui payer directement le montant de factures comptabilisant des frais

Y... avant de l'emmener à l'hôpital ; que la cour d'appel a écarté ce témoignage au motif que l'ambulancier est arrivé après l'accident, et qu'il n'a fait que rapporter la version qui lui en a été faite