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Mme C est membre de l'équipe de basket-ball de Lorient qu'elle a intégrée en 2019 et qui évolue au niveau national. Elle entraîne en outre les jeunes joueurs dans le club.

courrier enregistré à son secrétariat le 22 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de Mayotte à sa demande de communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball

°), sous le n° 142 790, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 14 janvier et 19 mars 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'entreprise PAUL BASTET

Trappes SQ Yvelines), représentée par Me Celle, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 octobre 2024 par laquelle la chambre d'appel - section administrative de la Fédération française de basket-ball

nature à être l'objet d'une preuve ou d'un débat contradictoire ; que la qualité non contestée de "patron du Sirpa", attribution légale non contraire à l'honneur, accolée aux termes "trop accrochés aux baskets

2018 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des urgences), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Union sportive de [Localité 7], dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la Fédération française de Basket-Ball

Suite à l'emménagement des consorts [D] [T] en 2018, les époux [U] se sont plaints de nuisances sonores constituées par des bruits et vibrations provenant de la pratique du basket-ball dans la cour de

et de l'association Paris Basket 14 ; - ces décisions portent atteinte à son droit au respect de sa vie privée, dès lors qu'elles ont été édictées sur la base de l'inscription au fichier judiciaire

X..., professeur d'éducation physique et fonctionnaire de l'éducation nationale a conclu avec l'association Strasbourg Alsace basket club (l'association) une convention intitulée « contrat de travail »

préjudice s'élève à une somme de 237 160,55 euros, correspondant à une somme de 30 480 euros au titre de la rémunération qu'il aurait pu percevoir dans le cadre du contrat d'alternant proposé par Metz Basket

Y... a été recruté en qualité de joueur de basket par l'association Abeille des Aydes, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée conclu pour la période du 1er juin 1993 au 31 mai 1996 ; que l'association

MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET LUI REFUSANT L'OCTROI D'UNE ALLOCATION TEMPORAIRE D'INVALIDITE A LA SUITE DE L'ACCIDENT DONT IL A ETE VICTIME LE 23 FEVRIER 1974 AU COURS D'UN MATCH DE BASKET-BALL

X... a été engagé le 31 mai 1986 par l'Association Grenoble basket Isère (AGBI), en qualité de joueur de basket-ball, pour la durée de la saison 1986-1987 ; que, le 16 septembre 1986, sur sommation interpellative

en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de l'Union olympique de Pamiers, dont le siège social est à Pamiers (Ariège), salle de basket

X..., engagé, par contrat à durée déterminée de trois ans, en qualité de joueur professionnel de basket par l'association UA Cognac Basket-Ball, a été licencié le 6 août 1990; que, postérieurement au licenciement

tant géographiques qu'organisationnelles, il est important que A soit affecté à la rentrée prochaine en 6ème au collège François Mauriac de Saint-Médard-en-Jalles ; en outre, A est licencié au club de basket

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 19-24.378 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2019 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Roche Vendée Basket